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6 710 résultats pour « Jean-Pierre LE MAZIER »

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CA
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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d465

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fe4

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

. ; "alors que, d'une part, aucune disposition légale ne s'opposant à ce que la personne poursuivie produise pour la première fois en cause d'appel des pièces venant au soutien de sa défense, la Cour

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

697d872ecdc6046d4759817d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, Maître Jean-sébastien TESLER, Maître Pierre-yves SOULIE, Jugement Rendu le 04 Juillet 2025 ENTRE : Madame [K] [F], née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f97

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

Monsieur Jean Yves T...               

Source officielle
CC

cr

61372601cd58014677422362

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-MARITIME, en date du 27 octobre 1998, qui l'a condamné, pour viol et agressions sexuelles aggravés, à 12 ans de réclusion criminelle assortis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603697e5a597563a649e232a

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Monsieur [X] a été engagé par la société MAZIERS ING, bureau d'études de moins de 10 salariés, dans le cadre de contrats de chantier à compter du 3 mai 2004, son dernier contrat en date du 1er février

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e05e

Cassation

30 janvier 1997

30 janvier 1997

crédible que ce dernier ait caché à Jean-Loup Y... la plus grande partie de l'opération qui devait résoudre le problème Ray A...; que dans la note du 15 mai 1992, il n'ait fait aucune mention de ce qu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc3

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Jean-Jacques X...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme X

61372144cd580146773f2603

Cassation

7 juin 1990

7 juin 1990

Pierre, Claude, Henri X..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1988 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, 1re section), au profit de Mme Colette, Marie, Jeanne Y... épouse X..., défenderesse

Source officielle
CC

cr

6137268bcd5801467742668a

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Y..., que Laurent Z... indiquait qu'il n'avait fait que demander à Jean-Pierre Y... d'écrire la réalité de ce qu'il savait pour avoir déjeuné à plusieurs reprises avec lui et Olivier D... au restaurant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101034

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

; selon elle, son mari partage ses charges avec Mme Z..., sa maîtresse actuelle ; M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301457

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

Pierre Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Pierre Z... et celle de M.

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdd0ee4147fe778e137d342

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Frédéric Z..., avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL LCN CONCEPT, exerçant sous le nom commercial 'CLAIR IMMO MAXI HOME' dont

Source officielle
CC

cr

613725b7cd5801467742001d

Cassation

1 octobre 1998

1 octobre 1998

Justice à PARIS, le premier octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210d2

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Y..., née Z... et que son mari Norith X... Y... en est l'autre associé, (pièces 31 et 32) ; que Christine X... Y..., née Z..., le 25 janvier 1964 ... et son époux Norith X...

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210d3

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Z..., née A... et que son mari Norith E... Z... en est l'autre associé, (pièces 31 et 32) ; que Christine E... Z..., née A..., le 25 janvier 1964... et son époux Norith E...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03618

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Jean-Michel X..., Mme Y...

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

5fdead61b119287ef038840b

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Par jugement contradictoire rendu le 10 mai 2016, le juge aux affaires familiales de Gap a, notamment : - prononcé le divorce entre les parties aux torts exclusifs du mari, - ordonné la liquidation

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007941411

Admin. suprême

30 avril 1997

30 avril 1997

Serge Jean Roland A... et Mme Isabelle Z... Y...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007720067

Admin. suprême

13 février 1987

13 février 1987

Vu la requête enregistrée le 4 mars 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jean X..., demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du

Source officielle

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