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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03100
22 mai 2007
22 mai 2007
formé par le procureur général près la cour d'appel d'Angers, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2007, qui a déclaré recevable l'opposition formée par Kamel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200164
5 février 2015
5 février 2015
Les éléments de la procédure se rapportant à cet accident établissent que Kevin A...était sérieusement blessé tandis que Jenna Marie Karen X...décédait des suites de l'accident.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0124DEC000955221
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le requérant est le frère de Monsieur Kamel Sahed, né en 1965. Il expose que M. K.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b1
1 septembre 2011
1 septembre 2011
Des relations d'Elisabeth X...et Abdelkader Z...sont issus deux enfants : - Kamel né le 23 décembre 1995 - Sonia née le 15 juin 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e92b
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Kamel X..., la société AMUZIK CAFE a pris à bail commercial des locaux situés à Angers, 12, rue Botanique.
Source officielle1/5/2 état des personnes
697399cacdc6046d476fd3e8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente et par Karen VIEILLARD, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
67ed8127da9e15c5131fb5df
2 avril 2025
2 avril 2025
Vice-Présidente Matthieu GHNASSIA, Juge qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Virginie PRIÉ, Substitut du procureur de la République à qui la procédure a été préalablement communiquée GREFFIERE Karen
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63c10985bf9fd47c90a13c5f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[E] à payer à l'association Les amis de karen la somme de 700 euros, au titre de l'article 700 du code de procédure civile'; - condamné M. [E] aux entiers dépens. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100374
31 mars 2010
31 mars 2010
. – Z... à leurs torts partagés, AUX MOTIFS QUE « Il est établi et non contesté que le domicile du couple à la date de leur mariage, le 23 août 1997 était à CONFLANS-SAINTE-HONORINE (78), que Karl X.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60701
11 mai 2023
11 mai 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 22-23.536 Demandeur(s) : la société Nice opéra à l'enseigne Karl Lagerfeld Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9de
21 mars 2011
21 mars 2011
Kamel Y...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0122DEC005556811
22 janvier 2013
22 janvier 2013
{ width:167.26pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 55568/11 Karel
Source officielleChambre 04 JEX
68e88b7b3ea43407b9fbb82b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
statuant à Juge Unique, GREFFIER : Mariama DIALLO ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C] [O] épouse [W], née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 8] (84), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Karelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200998
18 juin 2015
18 juin 2015
Brenda Karelle, n'a pas bénéficié de la procédure de regroupement familial et n'a pas, à ce jour, vu régulariser sa situation en sollicitant auprès de l'agence nationale de l'accueil des étrangers et des
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
668596da1d2b47a9d8cc0ed1
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Vice-Présidente Sabine CARRE, Vice-Présidente Anne FREREJOUAN DU SAINT, Juge qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Sophie BOURLA, à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIERE Karen
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
67ed812ada9e15c5131fb62c
2 avril 2025
2 avril 2025
JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe en premier ressort Signé par Alice PEREGO, Vice-présidente, pour la Présidente empêchée et par Karen VIEILLARD,
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933d3
28 juin 2016
28 juin 2016
régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 27 juin 2016 , DEBATS : A l'audience publique tenue le 28 Juin 2016 par Karen
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf61
13 février 2009
13 février 2009
Kamel X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1969:1219DEC000284066
19 décembre 1969
19 décembre 1969
It sent the case back to the Regional Court at Kassel for further hearing and decision.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2016:142
2 mars 2016
2 mars 2016
#Konanie o nariadení predbežného opatrenia – Odvolanie – Správne konanie – Uverejnenie rozhodnutia, ktorým sa konštatuje protiprávny kartel na európskom trhu s peroxidom vodíka a perboritanom – Rozhodnutie
Source officiellePage 16 sur 463
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