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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2606485_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 avril 2026, M. A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
60376a0d3e870f46d349996e
26 mars 2015
26 mars 2015
de l'Association LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 Assistée de Me Yan VANCAUWENBERGHE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 substituant Me Bernard-Claude LEFEBVRE
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c58240
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société en nom collectif Lefebvre et Trezeguet, pharmacie homéopathique Bachoue (l'acheteur), qui s'est plainte du mauvais fonctionnement d'une machine et qui a refusé
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f48
15 juillet 2021
15 juillet 2021
[U] [R] a fait convoquer la SA JEAN LEFEBVRE PACIFIQUE (ci-après dénommée JLP) devant le Tribunal du Travail de Nouméa, afin de : ?
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c39b65e642c58784fa
10 juillet 2024
10 juillet 2024
LEFEBVRE-DELETOILLE prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentée par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER ET BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2409644_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 juillet 2024, M. B...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300449
17 avril 2013
17 avril 2013
intervenus en qualité de maîtres d'œuvre ; qu'une mission de contrôle technique a été confiée à la société Qualiconsult, assurée auprès de la société Axa France IARD ; que la société Entreprise Jean Lefebvre
Source officielle1ère chambre
DTA_2300747_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 février 2023 et le 1er mars 2023, M.
Source officielleRéféré prononcé jeudi
69d2fbf8cdc6046d474026cf
10 avril 2025
10 avril 2025
HERVE LEFEBVRE, PRESIDENT, ASSISTE DE MME SYLVIE LAHEYE, GREFFIER, RG 2025011798 27/02/2025 ENTRE : SAS V.C.N.
Source officielleRéférés
Société ACCES VALEUR PIERREc/Société ENTREPARTICULIERS
6786ca69df5b5c7d10ca8c0f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DB3R-W-B7H-Y3VG N° de minute : Société ACCES VALEUR PIERRE c/ Société ENTREPARTICULIERS.COM DEMANDERESSE Société ACCES VALEUR PIERRE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Bernard-claude LEFEBVRE
Source officielle3ème chambre
DTA_2008301_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 octobre 2020, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Lefebvre Père et Fils, représentée par Me Philip, doit être regardée
Source officielle6ème chambre
DTA_2407556_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300371
12 avril 2018
12 avril 2018
FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° W 17-10.414 formé par : 1°/ la société Entreprise Jean Lefebvre
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007631157
9 octobre 1992
9 octobre 1992
Vu la requête enregistrée le 15 février 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme "TRANSPORTS JEAN-JACQUES LEFEBURE", dont le siège est ..., représentée par
Source officielle1ère chambre
DTA_2304276_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une demande enregistrée le 14 avril 2023, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004372_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 décembre 2020, M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2407834_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 octobre 2024, M.
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f73d
22 février 1979
22 février 1979
Sur le moyen unique : Vu les articles L 321-3 et L 321-4 du Code du travail et 455 du Code de procédure civile, Attendu que la Société Jean Lefebvre, entreprise de travaux routiers, qui employait,
Source officiellesoc
6079b12c9ba5988459c51586
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Sur le moyen unique : Vu les articles L. 352-2 et L. 352-3 du Code du travail ; Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues au titre des années
Source officiellesoc
613722aacd580146773ffd09
13 mars 1996
13 mars 1996
Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1994 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit de la société Entreprise Jean Lefebvre, dont le siège est
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