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1 787 résultats pour « Lancelin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge Unique

DTA_2400318_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

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1ère Chambre

DTA_2500001_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Lancelot, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500003_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500029_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500122_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Lancelot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170892

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France à sa demande de communication de l’intégralité du dossier relatif à son licenciement par la société X, sise 12 rue Paul Langevin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6780b942b10ab0632f704b1c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 05 Octobre 2022 Appelant : Monsieur [D] [P] [AJ Totale n° 2022/034320 du 14.11.2022 - Baj de Paris], représenté par Me Emmanuel LANCELOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2207173_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion sous un délai d'un mois à compter de la notification de l'ordonnance de M. et Mme A du logement situé au sein du groupe scolaire Langevin-Perrin

Source officielle
CC

soc

613722accd580146773ffecd

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Plaisir formation, société à responsabilité limitée, dont le siège est 56, Ferme des Ebisoires, rue Paul Langevin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307563_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

enseignants et d'éducation de l'académie d'Aix-Marseille a, pour le recteur et par délégation, procédé à sa mutation d'office à titre définitif du lycée l'Empérie de Salon-de-Provence au lycée Paul Langevin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2606510_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

’exécution de l’arrêté du 20 janvier 2026 par lequel le maire des Lilas leur a refusé un permis de construire portant sur un projet d’extension et de surélévation d’une maison sise 32 bis rue Paul Langevin

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2207748_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Elle soutient que : - la carence de l’Etat dans l’organisation du service public de l’enseignement au sein de l’école primaire Paul Langevin, qui a eu pour conséquence de priver son fils de vingt-deux

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400303_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Lancelot, premier conseiller, M. Phulpin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2025. Le président-rapporteur, J.-M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2403746_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

C B et de tous les occupants de son chef du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Boucher située avenue Paul Langevin à Villeneuve d'Ascq (59650) ; 2°) d'ordonner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300252_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Lancelot, premier conseiller, en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f75cbcdc6046d477e6cb3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

SG [H] RCS [Localité 2] N° 422 978 544 dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Simon LAMBERT, membre de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, Avocats au Barreau de DIJON,

Source officielle
CA

1re chambre civile

651d02cdfe8d588318c1ad8f

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

] [I], mandataire judiciaire, es-qualités de liquidateur judiciaire de la Société ENTREPRISE DIJONNAISE [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Simon LAMBERT, membre de la SCP LANCELIN

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a915

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

Harouna A..., demeurant 2, place Paul Langevin, 93380 Pierrefitte-sur-Seine, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mars 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2315438_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

de l'état des immeubles suivants : école maternelle Pablo Neruda, 18-20 rue Pablo Neruda, maison Daniel Fery, 10 rue Jules Mansart, centre de loisir Les Gavroches, 2 rue Morelly, pavillon du 17 rue Langevin

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500065_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Lancelot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2026.

Source officielle