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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Unique
DTA_2400318_20250227
27 février 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
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1ère Chambre
DTA_2500001_20250925
25 septembre 2025
Lancelot, - les conclusions de M.
DTA_2500003_20250925
Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2500029_20251218
18 décembre 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2500122_20250603
3 juin 2025
Lancelot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Avis
CADA:20170892
11 mai 2017
la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France à sa demande de communication de l’intégralité du dossier relatif à son licenciement par la société X, sise 12 rue Paul Langevin
Pôle 4 - Chambre 3
6780b942b10ab0632f704b1c
9 janvier 2025
par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 05 Octobre 2022 Appelant : Monsieur [D] [P] [AJ Totale n° 2022/034320 du 14.11.2022 - Baj de Paris], représenté par Me Emmanuel LANCELOT
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2207173_20220927
27 septembre 2022
-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion sous un délai d'un mois à compter de la notification de l'ordonnance de M. et Mme A du logement situé au sein du groupe scolaire Langevin-Perrin
soc
613722accd580146773ffecd
3 avril 1996
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Plaisir formation, société à responsabilité limitée, dont le siège est 56, Ferme des Ebisoires, rue Paul Langevin
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2307563_20230919
19 septembre 2023
enseignants et d'éducation de l'académie d'Aix-Marseille a, pour le recteur et par délégation, procédé à sa mutation d'office à titre définitif du lycée l'Empérie de Salon-de-Provence au lycée Paul Langevin
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2606510_20260415
15 avril 2026
’exécution de l’arrêté du 20 janvier 2026 par lequel le maire des Lilas leur a refusé un permis de construire portant sur un projet d’extension et de surélévation d’une maison sise 32 bis rue Paul Langevin
4ème Chambre
DTA_2207748_20250930
30 septembre 2025
Elle soutient que : - la carence de l’Etat dans l’organisation du service public de l’enseignement au sein de l’école primaire Paul Langevin, qui a eu pour conséquence de priver son fils de vingt-deux
DTA_2400303_20250407
7 avril 2025
Lancelot, premier conseiller, M. Phulpin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2025. Le président-rapporteur, J.-M.
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2403746_20240514
14 mai 2024
C B et de tous les occupants de son chef du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Boucher située avenue Paul Langevin à Villeneuve d'Ascq (59650) ; 2°) d'ordonner
Tribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300252_20230505
5 mai 2023
Lancelot, premier conseiller, en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Considérant ce qui suit : 1. M.
6a0f75cbcdc6046d477e6cb3
21 mai 2026
SG [H] RCS [Localité 2] N° 422 978 544 dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Simon LAMBERT, membre de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, Avocats au Barreau de DIJON,
1re chambre civile
651d02cdfe8d588318c1ad8f
3 octobre 2023
] [I], mandataire judiciaire, es-qualités de liquidateur judiciaire de la Société ENTREPRISE DIJONNAISE [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Simon LAMBERT, membre de la SCP LANCELIN
6137237fcd5801467740a915
10 mai 2000
Harouna A..., demeurant 2, place Paul Langevin, 93380 Pierrefitte-sur-Seine, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mars 2000, où étaient présents : M.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2315438_20231215
15 décembre 2023
de l'état des immeubles suivants : école maternelle Pablo Neruda, 18-20 rue Pablo Neruda, maison Daniel Fery, 10 rue Jules Mansart, centre de loisir Les Gavroches, 2 rue Morelly, pavillon du 17 rue Langevin
DTA_2500065_20260220
20 février 2026
Lancelot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2026.