Lorsque le juge d'instruction, le président de la juridiction de jugement ou, lorsqu'il est fait application dudit article 77-2, le procureur de la République envisage de communiquer l'identité de l'agent malgré l'opposition de celui-ci, l'agent peut

Article ANNEXE I

—

Pour la mesure du niveau de pression acoustique du mécanisme de levage, la durée de mesure est de (tr + tf) secondes, où : - tr est la durée en secondes précédant la commande du freinage, le mécanisme de levage fonctionnant aux régimes prévus aux points

Article 214-3.06

—

Lors de cet essai, il est vérifié que les dispositifs de commande et de contrôle des moteurs, treuils et freins, fonctionnent correctement. 2.3.

Article Annexe

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Le conducteur doit être avisé de la composition du train, des conditions de freinage ainsi que des particularités de circulation qui y sont liées. En stationnement, tout véhicule doit être immobilisé afin d'éviter une mise en mouvement intempestive.

Article Annexe I

—

CEAC, rue Jean-Jaurès, 88100 Saint-Dié : de 1960 à 1974 ; Girling Moselle SA puis Freins Girling (division de Lucas France SA), puis Lucas Girling (division de lucas France SA), puis Lucas Systèmes de freinage (division de Lucas France SA/branche de Lucas

Article Annexe I (suite)

—

S.3.2.6 - Le freinage 2 Les frontières du système, les composants et leurs liaisons. Les principaux composants du circuit de freinage. 2 Les caractéristiques et principes de fonctionnement.

LEGIARTI000025125271

—

CE QUI A FACILITÉ OU FREINÉ LES RÉSULTATS . . . . . . .

Article 72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code général des impôts, annexe III

l'obligation d'information du lecteur quant à l'identification des publicités publiées, en application du dernier alinéa de l'article 10 de la loi n° 86-897 du 1er août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse ; 6° N'être assimilables, malgré

Article L312-1-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 73 > 15

Code monétaire et financier

L'établissement d'arrivée ou de départ est exonéré de cette obligation d'indemnisation en cas de circonstances anormales et imprévisibles échappant à son contrôle, dont les suites auraient été inévitables malgré tous les efforts déployés, ou lorsqu'il

Article D213-48-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 33

Code de l'environnement

Un arrêté conjoint des ministres chargés de l'environnement et de l'agriculture définit la liste des substances figurant dans chaque catégorie mentionnée au II de l'article L. 213-10-8, y compris les substances bénéficiant, malgré l'interdiction d'utilisation

Article Annexe I (suite)

—

.) - Le freinage, ralentisseurs... - Les circuits électriques (charge, démarrage, éclairage, signalisation...) - Les éléments de confort et électroniques embarqués (sièges, climatisation, GPS, chronotachygraphe...)

LEGIARTI000049872461

—

Modalités de déploiement du référentiel d'activité : L'accompagnement global peut nécessiter la mobilisation des différentes activités du référentiel, de manière simultanée ou séquentielle, selon les besoins de chaque personne et en tenant compte de leurs freins

Article Annexe VII d

—

identification et description du produit à échantillonner (aspect, odeur, état physique) ; - objet de l'échantillonnage ; - identification de l'opérateur et des diverses opérations nécessaires ; - date, heure et lieu de réalisation ; - mesures prises pour freiner

Article ANNEXE III

—

standards d'emballages réemployables mentionnée au 2.3 et leur mise à disposition publique ; - l'étude relative aux solutions d'emballages alternatives aux emballages plastiques à usage unique, pour évaluer leur pertinence environnementale, identifier les freins

Article 16

—

Les charges correspondant aux droits spécifiques définis au I de l'article 17 et non financés par la contribution tarifaire prévue à l'article 18, restant non couvertes malgré le transfert prévu ci-dessus, sont réparties annuellement par la Caisse nationale

Article (suite)

—

id=JORFTEXT000041982818 5.2.1 Freins Le moment où le pilote ferme le poing ou allonge les doigts de la main indique, respectivement, le moment où il serre ou desserre les freins. a) freins serrés : lever le bras, les doigts allongés, horizontalement devant

Article Annexe

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Notions sur les autres types de parachutes, notamment : freins, anti-vrille ou de récupération. 2.6. Montage, pliage, entretien et maintenance des matériels de sauts, de largage et de sauvetage. 2.7.

Article GA 28

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Pour la réalisation de zones hors sinistre, des rideaux d'air, des sas ou tout autre dispositif équivalent approuvé par la commission de sécurité peuvent être utilisés en lignes de frein des fumées. 28.5.

LEGIARTI000049821532

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Axe 4 : réduire les obstacles culturels Le développement local n'est possible qu'avec une réduction des freins culturels ou sociaux à l'accès à l'emploi.

Article Annexe 3

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dernière visite, lors de laquelle il doit : -s'assurer de la qualité globale de la réparation ; -vérifier que les résultats des contrôles qu'il a demandés, notamment et a minima les contrôles portant sur les mesures de ripage, de suspension et de freinage

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