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386 résultats pour « Malvoso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0408DEC007969613

Admin. suprême

8 avril 2021

8 avril 2021

PRESTI* 1969 Silvestro LO PRESTI* 1963 Davide LODDO* 1976 Massimo LOFFREDI* 1967 Antonio LOMBARDI* 1969 Vincenzo LOMBARDO 1957 Luigi LOSASSO* 1963 Giovanni MAGLIE* 1969 Giovanni MAGLIOLI* 1978 Arnaldo MALVASO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63ca42f29066fd7c90fc26dd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE CLOS DE VITRY SIS [Adresse 7], représenté par son syndic le Cabinet JEAN HAMEON [Adresse 3] [Localité 9] Représenté et assisté par Me Lucien MAKOSSO

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6791dffa1c87724b5e69d955

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

88G Autres demandes contre un organisme APPELANTE FONDERIE DE [3] [Localité 34], sise [Adresse 38] représentée par Me Frédérique BELLET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Cruse MASSOSSO

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01671_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Il soutient que : - il n'y pas de lien de causalité entre le décès de Malika F et le syndrome infectieux ou la malposition de la voie veineuse centrale évoqués par les experts ; - la caisse primaire

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163a6051d97f2f687d912bd

Appel

17 juin 2010

17 juin 2010

Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés de Madame HAUGUEL, Greffière, présente à l'appel des causes en présence de Mademoiselle MAROSO

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02370_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Un scanner ayant révélé une malposition de la vis pédiculaire L5 droite et à moindre degré de la vis gauche, M. D a subi une nouvelle intervention le même jour à 22h 30.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX00855_20240830

Admin. Appel

30 août 2024

30 août 2024

Une anémie a conduit à la transfusion d'un culot globulaire, mais la malposition du cathéter fémoral, perfusant dans une veine ilio-lombaire proche, a généré un accident de compression médullaire, à la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

627df94e0d41e0057d43e69a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

la Cour : Jugement du 01 Avril 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/10583 APPELANT Monsieur [B] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Lucien MAKOSSO

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304616_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

permanent : L’expert a évalué ce chef de préjudice à 1 sur une échelle de 1 à 7, en raison de l’aspect de la cicatrice et des adhérences, d’une petite « oreille » latérale gauche et d’une légère malposition

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101177

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

X..., il n'aurait subsisté qu'un risque de 6% de malposition de la vis pédiculaire, l'expert judiciaire ayant relevé que les conséquences dommageables d'un mauvais positionnement auraient dès lors eu très

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb2e

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

judiciaire, qu'avant d'entreprendre en 1992 le traitement en litige Mme Nathalie Y... épouse D... présentait : - au niveau du maxillaire : un chevauchement dentaire des incisives latérales et une malposition

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63e49fd55a87f705dec49dee

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

entre le produit «FR-M» et le goût des cigarettes MARLBORO tels que « se rapproche assez d'une vraie Mlb», «on s'approche du goût de la MLB rouge» «parfait, il rappelle un peu le cow-boy» ou « Goût malboro

Source officielle
TJ

Service des référés

686579b872b7e1b6bf1d7a98

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

18] Madame [P] [T] [Adresse 6] [Localité 20] Monsieur [R] [T] [Adresse 9] [Localité 27] Monsieur [L] [T] [Adresse 6] [Localité 19] Monsieur [H] [T] [Localité 21] représentés par Maître Lucien MAKOSSO

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110371

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

débats et il résulte des conclusions de l'expert judiciaire que la migration de l'ancre, appelée aussi agrafe, posée lors de la deuxième intervention du 11 janvier 2011, n'a pas été causée par une malposition

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100916

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Y... consistant dans la malposition de la première prothèse et dans l'erreur de choix chirurgical quant à la fixation de la prothèse sur un bourdonnet, n'est donc pas rapportée ; qu'il n'est reproché aucune

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203096_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

notamment du rapport d'expertise et de l'avis de la CCI du 1er mars 2018, que dans le cadre de l'arthrodèse un risque radiculaire, par conflit avec une vis, survient dans 0,5% des cas et que si la malposition

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0929DEC000005212

Admin. suprême

29 septembre 2020

29 septembre 2020

devenue définitive le 19 décembre 2011, de huit ans de réclusion et au paiement d’une amende pour extorsion aggravée par l’utilisation de méthodes mafieuses ( estorsione aggravata avvalendosi del metodo mafioso

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1113DEC002373104

Admin. suprême

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Claudio Monteduro a acheté, à trois reprises des cigarettes (Malboro rouges). D’autres cigarettes (MS) ont été achetées par un autre détenu, M. Giampaolo Monteduro.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111310

Admin. suprême

14 mai 2012

14 mai 2012

de Palerme Par un arrêt du 5 avril 1996, le tribunal de Palerme condamna le requérant à une peine de dix ans de réclusion pour complicité d’association mafieuse ( concorso in associazione di stampo mafioso

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110568

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

Malbosc qui préparait alors l'acte, a clairement indiqué à H...

Source officielle

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