l'installation, compte tenu du poste sortie de presse délicat à réaliser, que la machine et ses accessoires étant livrés au plus tard fin avril 1988, la chaîne de fabrication devait être en état de marche

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'assises de PARIS du 13 janvier 1995 qui l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle pour assassinat ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation

relaxé Christian Z... du délit de blessures involontaires ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 320 du Code pénal alors

Marielle X..., épouse Y...a demandé le partage d'un immeuble situé ... à Sainte-Foy-lès-Lyon, dépendant de la communauté et de la succession de ses parents, Marcel X...et Brigitte Z...; que l'arrêt attaqué

Marcel X... : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré cette action prescrite alors, selon le moyen : 1 / que, comme l'avait souligné

Marcel Z..., demeurant 26210 Lapeyrouse Mornay, 4 / de M.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 septembre 2000, qui, pour délivrance d'attestation ou certificat de complaisance en vue d'obtenir des cartes

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 octobre 1990, qui l'a condamné aux peines de 2 ans d'emprisonnement, dont 1 an avec sursis et mise à l'épreuve pendant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marcelle Y..., veuve X..., 2 / M.

commercial, que le projet n'avait pu être mené à son terme à la suite du refus de la préfecture de donner une suite favorable à la demande d'autorisation commerciale déposée par la société Moulin Marcille

Marcel C..., demeurant à Peynier (Bouches-du-Rhône) Rousset, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1989 par la cour d'appel d'Angers (chambre des Expropriations), au profit de la société d'équipement

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Laval (section commerce), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme veuve Marcel, André Y..., demeurant ... (Haut-Rhin), 2 / M.

Marcel Y..., demeurant à Aulnoy Aymeries (Nord), ...Hôtel de Ville, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

, ayant été tué, et son fils, Avelino, son passager, blessé lors d'un accident de la circulation survenu alors que Manuel Y... avait entrepris le dépassement du véhicule automobile de M.

Marcelli, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aydalot, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de M.

Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne, Marie X..., demeurant ... (3e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de : 1°/ Mme Marcelle

Marcel, - A...