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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
62c7cb40cb8dca058e3e801e
7 juillet 2022
2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-José BOU, Président chargé du rapport.
civ1
613721f3cd580146773f8fc4
5 mai 1993
Marie José, née B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 38/ de M. B... Roch, demeurant Chemin du Val tendre à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 48/ de Mlle B...
soc
613721e4cd580146773f8851
25 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-José X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 janvier 1989 par le conseil de
REFERES 2ème Section
65d4f808157826b3445986fd
15 janvier 2024
domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Laurent SUSSAT de la SCP HARFANG AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX Monsieur [U] [B] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Maître Marie-José
Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97c040ea89248182ac9ad
3 avril 2025
[J] [K] [H] [P] Grosses : 2 Maître [U] [I] Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX Copie : 1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX
cr
61372541cd5801467741c3a9
29 mars 1993
occupé les lieux loués et qui se sont acquittés des loyers ; qu'en l'espèce, à supposer -ce qu'il conteste et ne résulte d'aucun des éléments établis par l'instruction- que le prévenu ait indiqué à Marie-José
6137260acd58014677422829
16 février 2000
Marie-José, partie civile, contre l arrêt de la chambre d accusation de la cour d appel de VERSAILLES, en date du 9 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef d
6137230acd58014677404aa7
16 juillet 1998
Thierry X..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1996 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section C), au profit de Mme Marie-José Y..., ès qualités de représentante légale de son fils mineur
61372231cd580146773fafb5
27 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José Y..., née A..., demeurant "Le Nicérama", Entrée le Béarn, ...
Pôle 4 - Chambre 9
6163d87b99a586c22d6d448f
20 mai 2010
, toque : PC 57 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire, instruite par Madame Catherine BONNAN-GARÇON, a été débattue le 17 mars 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-José
4e chambre civile
662b43c2fe2545000831489e
25 avril 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Février 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José
61372184cd580146773f46d1
15 octobre 1991
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile des Grandes Graves, dont le siège est à Leognan (Gironde), Château Carbonnieux, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai
comm
é le pourvoi formé par les consorts Zc/M. X
61372360cd58014677408ff7
23 novembre 1999
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Se saisissant d'office, conformément à l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt n° 940 P du 11 mai
10 SS
CETAT:CETATEXT000007837035
12 octobre 1994
(20270) ; Mme Martine XI..., demeurant Résidence de Casabianda à Aléria (20270) ; Mlle Maria XV..., demeurant Résidence de Casabianda à Aléria (20270) ; Mlle Marie-José YE..., demeurant Résidence de Casabianda
REFERES 1ère Section
6615831ddb5098996d5a438f
8 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 56Z Minute n° 24/363 N° RG 23/02400 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YNJN 3 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àMe Marie-josé CAUBIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
671894afd8ceca1cd70191fe
22 octobre 2024
75056-2024-017399 du 16/07/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° /2024, 3 pages) Nous, Marie-José
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020869411
5 juin 2009
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 10 et 25 novembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-José A, demeurant ... ; Mme A demande
PPP Contentieux général
670573521296b51ba2b11733
4 octobre 2024
DOMOFRANCE C/ [N] [S], [W] [G] - Expéditions délivrées à Me MALO - FE délivrée à Me Marie-José MALO le 04/10/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle
Cour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92783
29 septembre 2015
G : 14/ 00921 Mme Marie José Y... divorcée Z... A... C/ M. Félix Z... A...
6253cd73bd3db21cbdd9362c
20 octobre 2016
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Emmanuelle WACONGNE, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-José
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