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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
616343f488dc29ccde27f09d
26 novembre 2010
, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 06 Avril 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Octobre 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel
6e Chambre C
60331a1cf73b078bea39ee2b
28 septembre 2017
Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Cour d'Appel
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24 novembre 2010
: Brief auquel nous avons décidé conjointement de ne pas répondre. - Lafarge : Brief perdu, - Figaro Publiprint : dossier pour lequel nous attendons depuis très longtemps une réponse du prospect, - Renault
17e Chambre B
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16 mars 2017
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 MARS 2017 N°2017/118 SP Rôle N° 15/00703 [P] [H] C/ EDEN BEACH CASINO Grosse délivrée le : à : Me Jean-michel
soc
613723adcd5801467740ccf0
3 avril 2001
Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1998 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la société en nom collectif (SNC) Le Livre de Paris, dont le
6253cbcfbd3db21cbdd8e58b
31 août 2011
ACCO C/ Michel X...
cr
613726a3cd58014677427460
7 septembre 2005
dossier contredisent les affirmations de la prévenue : la lettre du 23 janvier 1996 par laquelle le garage Car Express écrit à la mairie de Goussainville " nous vous informons que la réparation de la Renault
comm
613723e0cd5801467740f576
9 juillet 2002
qualités audit siège, 22 / de la société Miroiterie Louis Blanc, société à responsabilité limitée dont le siège est 115, avenue Maréchal Foch, 34500 Béziers, 23 / de la société Etablissements Michel
3e Chambre B
61625c8cd64a6b1f51487675
9 janvier 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cdb2bd3db21cbdd942b9
15 novembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/11/2018 Me Jean-Michel DAUDE SCP MERLE-PION- ROUGELIN ARRÊT du : 15 NOVEMBRE 2018 No : 390 -
Pôle 1 - Chambre 2
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6 mars 2014
OBB INFRASTRUKTUR [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 12] AUTRICHE Représentée par Me Brigitte VICTOR-GRANGER, avocat au barreau de Paris, toque : C2176 DÉFENDEURS AU CONTREDIT SAS RENAULT
Pôle 6 - Chambre 9
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2 octobre 2025
Jugement du 07 Septembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F21/01317 APPELANTE Madame [S] [L] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Bénédicte GIARD-RENAULT
civ1
à l'arrêt de les avoir déboutés de leurs demandesc/M. Y
61372305cd58014677404699
17 février 1998
Thierry B..., demeurant chez Mme B..., 3, rue Renault, 94160 Saint-Mandé, 2°/ de M.
6253cc31bd3db21cbdd8f6f5
15 mai 2012
Laurent Y... a été embauché par la société Renault, sur son site industriel du Mans, en septembre 1972, comme professionnel en maintenance, affecté au bâtiment P.
10e Chambre
6162b8d1efb73d2e55750e51
15 février 2012
[J] [R] a commis une faute en acceptant de détruire le véhicule Renault Scénic de Mme [C] [V] et en incendiant celui-ci.
Chambre 4-5
6690c71b0d808eb34e455358
11 juillet 2024
Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
6253cb2cbd3db21cbdd8d039
14 novembre 2008
GARAGE DE HAUTE PROVENCE Me Michel X... Me Anne Y...
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17 avril 1991
(Deux-Sèvres), 9°/ de Mme Michèle K..., demeurant Faye N... à Chiche (Deux-Sèvres), 10°/ de Mme Isabelle L..., demeurant ...
3e chambre civile
627df7be0d41e0057d43e329
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Frédéric PILLOT, Président de Chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Anne SEMELET-DENISSE, Conseiller
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005756
30 mars 2007
Jérôme Michel, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lesourd, avocat du GFA Domaine de Font Mars, - les conclusions de M.
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