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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88347
11 avril 2006
11 avril 2006
Francis Y... ... 76600 LE HAVRE représentée par Me François LASNE, avocat au barreau du HAVRE INTIMEE : Madame Micheline Z... épouse A...
Source officiellecomm
Donne défautc/Mme Monique Z
613720c0cd580146773ee196
28 juin 1988
28 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Micheline A..., demeurant à Villeneuve-Saint-Georges (Val de Marne), ..., en cassation d'un
Source officielleRéférés
Société TOUR MICHELETc/S.A
677849e3e5fcd63123330f25
2 janvier 2025
2 janvier 2025
A l’audience du 16 octobre 2024, la société TOUR MICHELET a maintenu ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced3
6 novembre 2008
6 novembre 2008
en exercice Monsieur Jean-Michel Z...
Source officielleciv3
613720e9cd580146773ef6a2
1 mars 1989
1 mars 1989
. ; 3°) Monsieur Samson G... dit Pierrot E..., demeurant tous trois à Morne à l'Eau (Guadeloupe), section Gensolin ; 4°) Madame F..., Micheline E..., demeurant à Morne à l'Eau (Guadeloupe), ... ;
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007631908
22 mai 1992
22 mai 1992
réduction de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre des années 1979 à 1983, dans les rôles de la commune de Montigny-sur-Loing, b) remette l'imposition contestée
Source officiellesoc
61372294cd580146773febb0
12 décembre 1995
12 décembre 1995
profit de la Société COFACE, dont le siège est 12, cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, défenderesse à la cassation ; en présence : 1 / de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2414588_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
représentée par Me Vincente, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 juin 2024 par laquelle le recteur de l’académie de Créteil a affecté son fils au collège Michelet
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304776_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ménagères contestées.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305283_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ménagères contestées.
Source officiellesoc
6137242bcd580146774132c8
8 décembre 2004
8 décembre 2004
activités syndicales, alors, selon le moyen : 1 / qu'en présence d'éléments de fait susceptibles de caractériser une atteinte au principe de l'égalité de traitement, il incombe à l'employeur qui conteste
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2401953_20240810
10 août 2024
10 août 2024
C A saisit le juge des référés en " contestation " de la délibération du 19 juin 2024 par laquelle la commune de Chamalières a modifié la dénomination de l'impasse Jules Massenet pour devenir la rue Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91498
23 avril 2014
23 avril 2014
X...et le liquidateur judiciaire ont contesté cette créance, concernant la somme de 30. 000 euros, en raison de l'absence de production par l'URSSAF, de titre exécutif définitif.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0ac
15 février 2008
15 février 2008
15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 FEVRIER 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 15531 SA CANNES BALNEAIRE C / Micheline X... veuve Y... Robert Z... Jean-Pierre A... Gilles B...
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2505071_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions de la SC Tour Michelet présentées sur le fondement de ces mêmes dispositions.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f052
25 janvier 2012
25 janvier 2012
née le 28 Juillet 1980 à BASTIA (20200) Chez Madame Micheline Z... ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Nelly LABOURET, avocat au barreau
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2204736_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 juillet 2022, la commune d'Arras, représentée par Me Michelin, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la requérante d'une somme de 3 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91035
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleChambre Sociale
65a23fef7ca18b0008e583ba
12 janvier 2024
12 janvier 2024
substitué par Me Nicolas BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Maître [C] [W] ès qualités de Mandataire Liquidateur de la société [9] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f7
18 octobre 2016
18 octobre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nelly CHAVAZAS.
Source officiellePage 16 sur 146