l'intimée, Vu l'ordonnance du 27 juin 2022 de clôture de la procédure à effet différé au 24 novembre 2022, Au cours des mois de juin et juillet 2014, la société Cazorla (le vendeur) a vendu à l'EARL Mondésir

août 1979 - la société Someco reste devoir 16 000,00 francs et elle est en passe de déposer son bilan - Europ Marketing doit 6 526,80 francs au titre de cinq mois d'honoraires arriérés - le client Montdésir

s'agissant d'une période estivale, notamment au mois d'août, les entreprises fonctionnent généralement au ralenti avec du personnel réduit, comme c'était le cas pour la société Alpha service dont la taille modeste

manque à gagner calculé sur la différence des loyers qu'il aurait pu encaisser en louant à un tiers de son choix et de ceux que les époux Z... lui ont payés au titre d'un bail saisonnier à loyers modestes

#Procedimento penale a carico di Italia Testa e Mario Modesti, con l'intervento di Società Italiana degli Autori ed Editori (SIAE).

destinés à entrer en contact avec les muqueuses et qui figure à l'annexe III de la directive 76/768 du conseil du 27 juillet 1976; que selon le professeur X..., ce produit a une action antiseptique modeste

Le terrain d’assiette du projet se situe dans le centre ancien de Monestier-de-Clermont dans une ruelle étroite.

Robin ROUSSEL ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Emmanuelle MONESTIER, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

l'arrêt attaqué a condamné X... à quatre amendes de 2 500 francs ; "aux motifs que "il résulte des pièces du dossier et des débats que X... a fait ouvrir son magasin "la Halle aux vêtements" à Mondeville

que l'arrêt attaqué a condamné X... à quatre amendes de 2 500 francs ; "aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier et des débats que X... a fait ouvrir son magasin "La Halle aux chaussures" à Mondeville

requête enregistrée le 1er septembre 2022, Mme B sollicite l'arbitrage du juge administratif afin qu'une décision de justice soit prise en raison d'un différend avec son ancien employeur, la Mairie de Montelier

Achour, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 juin 2024, par lequel le Préfet de l'Indre a prononcé la fermeture administrative temporaire du débit de boisson " l'After " sis Place Monestier

Stéphane Y... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Agnès MONDESIR, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code

Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : AMERICAN EXPRESS CARTE – FRANCE (SA) [Adresse 1] [Localité 1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Agnès MONDESIR

juridiction administrative de l'origine de ses ressources et des moyens qui lui ont permis de s'acquitter de ses loyers ; - le contrôleur a relevé l'existence de plusieurs sociétés en activité, dont Mondesi

22/05535 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHIC [U] [B] C/ [O] [W] épouse [F] [X] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Alexandra MONDINI

l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Alexis X..., né le 24 février 1987 à Sobinka (Russie), domicilié... 19100 Brive-la-Gaillarde, actuellement en soin au centre hospitalier du Pays d'Eygurande MONESTIER

Monestier, président de chambre à la Cour d'appel de TOULOUSE, délégué par ordonnance du premier président en date du 16 décembre 1977 ; " alors qu'il ne résulte pas des pièces de la procédure que le

Benjamin BOISSIERE et par Me Emmanuelle MONESTIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

Benjamin BOISSIERE et par Me Emmanuelle MONESTIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.