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370 résultats pour « Nicolas FOURCAUT Me »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300021

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

642e75c48b510604f5bc1ddc

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Adresse 15] [Localité 4] représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 assistée par Me Antoine TCHEKHOFF de la SELAS FOUCAUD

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68644e6d0bb2f8a66ca67bf3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[I] ET PELLETIER immatriculée au RCS de Chambéry sous le n°392 524 898, dont le siège social est sis SAVOIE HEXAPOLE 490 rue Nicolas Copernic 73420 MERY défaillante, La MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2110746_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

C et la société CD2i à l'encontre de l'entreprise Preggy Bat - Nicolas et Moutte, dont la clôture de la liquidation a été prononcée le 16 février 2022. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62624848b1a50c277d4c5b89

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

503 630 618 [Adresse 12] [Localité 24] représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065,avocat postulant assistée de Me Christophe DENIZOT de l'ASSOCIATION NICOLAS

Source officielle
CA

17e Chambre

6033ae3c1737c6622a6ca3fa

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller

Source officielle
CA

6e chambre

5fda5d7e12bb0da60c9c5f26

Appel

11 juillet 2019

11 juillet 2019

Madame Valérie DE LARMINAT, Président, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIEVRE, Magistrat honoraire, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Nicolas

Source officielle
TJ

Chambre 01

669640c4f5112d8edd056b24

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

G] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Natacha MAREELS-SIMONET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Nicolas

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2302121_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Par un arrêté du 21 avril 2022, publié le lendemain au recueil des actes administratifs, le préfet du Rhône a donné délégation de signature à Mme Vanina Nicoli, préfète secrétaire générale de la préfecture

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d56272cdc6046d47714f65

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JUGEMENT du SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors du délibéré : Président : Laëtitia FENART, Vice-Présidente, Assesseur : Nathalie CLAVIER, Vice Présidente, Assesseur : Nicolas

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6973426ccdc6046d4766e9ad

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100997

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

./ La lettre rédigée le 11 octobre 2007 par Madame Nicole E..., cousine de Monsieur Dominique X..., qui indique s'être " rendue compte qu'elle (Madame Dominique Y..., épouse X...) était très intéressée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f394

Appel

14 février 2012

14 février 2012

14 Février 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69b26e94cdc6046d476276fa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

MANCHE TRAVAUX CONSEILS (SARL), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Coutances sous le numéro 514 767 847, dont le siège social est situé au [Adresse 1], Représentée par Maître Nicolas

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa1a5418c246fd6a8e9e

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ASSOCIES, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, avocat postulant, DEFENDEUR Monsieur [L] [E] [N] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] DEBITEUR SAISI représenté par Me Michel NICOLAS

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:494869.20250710

Admin. suprême

10 juillet 2025

10 juillet 2025

usagers des aéroports concernés du 28 mai au 14 juin 2024 et que, outre la méthodologie publiée par l'Autorité qui exposait les critères de fixation du coût moyen pondéré du capital au sein de la fourchette

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

62c7ca19cb8dca058e3e7ac7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

° Portalis DBVT-V-B7F-TTLQ Jugement (N° ) rendu le 31 mars 2021 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANTE Etablissement Public Oniam [Adresse 12] [Localité 9] Représenté par Me Nicolas

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc45cdc6046d473ae704

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

JUGEMENT du DIX NEUF MAI DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors du délibéré : Président : Nathalie CLAVIER, Vice Présidente, Assesseur : Laëtitia FENART, Vice-Présidente, Assesseur : Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc00

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnelde SENLIS en date du 13 Décembre 2004, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS, ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b378

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnelde SENLIS en date du 13 Décembre 2004, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS, ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur

Source officielle

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