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550 résultats pour « Olivier Bach »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372181cd580146773f451e

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Francis XI..., demeurant à Bachy (Nord), Cysoing, ..., 16°/ de Mme Patricia AD..., demeurant à Lille (Nord), ... ci-devant et actuellement 9, square de l'Ermitage à Lille (Nord), 17°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861ef

Appel

11 mars 2002

11 mars 2002

A cet égard nous vous rappelons que vous n'adressez plus la parole à Olivier Ortega ( directeur responsable du personnel ) depuis plusieurs mois sans aucune raison, si ce n'est votre agressivité à son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f147

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

des pièces produites par les parties et notamment de la " carte de visite " de la société SA (pièce no 14) que son activité consiste en : "- débouchage de toutes canalisations -vidange des fosses, bacs

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

662c94f5b787c4000862f601

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Localité 5] - RG n° 23/53130 APPELANTE SAS T et J, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jean-olivier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102655_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 2 décembre 2021 et 20 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Sébastien Bach, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4282b27805d4d3c138

Appel

9 août 2022

9 août 2022

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AOUT 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur Assesseur : Madame Olivia

Source officielle
CA

1ère Chambre

63ecb222c0a6c305dea9fd70

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

AXA FRANCE IARD, en sa qualité d'assureur de la SARL VIVABOIS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Valérie BACH-WASSERMANN

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6358cdfbc40aa805a7864da8

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre,rapporteur, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia

Source officielle
CA

8ème chambre

630710847786aac563f2757b

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Représentés par Me Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE LA SAS BLACHE MACONNERIE au capital de 10.000 euros, immatriculée sous le numéro 800 563 686 du registre

Source officielle
CA

10e Chambre

60348629690939739991e89f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

La Cour était composée de : Monsieur Olivier GOURSAUD, Président Madame Françoise GILLY-ESCOFFIER, Conseiller Madame Anne VELLA, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

61630b7342de3d260b993292

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

pour la SCP KUHN, avocats au barreau de PARIS (toque : E379) Monsieur [W] [D] [Adresse 5] [Localité 6] Madame [V] [G] épouse [D] [Adresse 5] [Localité 6] Représentés par Me Charles-Hubert OLIVIER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01578

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Olivier WWW..., domicilié [...] , 85°/ M. Jacky XXXX..., domicilié [...] , 86°/ M. Johnny YYYY..., domicilié [...] , 87°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

69e1cda2cdc6046d47896eed

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

EKINOPS FRANCE, prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603706fbe0a560a1b295ee91

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] ALGERIE représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : P0480 assisté de Me Bachir

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

627ca6af4781dc057dee797f

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[W] [R] [Adresse 3] lieudit [Localité 4] [Localité 2] Représentée par Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500231_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

pour un total de 18 jours ainsi qu’un rapport d’examen médical de l’unité médico-judiciaire du centre hospitalier de la Polynésie française qui relève notamment des « ruminations anxieuses, des flash-back

Source officielle
CA

1re Chambre A

60356415ca9c208bb307a829

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

civ3

6137235fcd58014677408eea

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Maurice XQ..., 88 / de Mme Olivier, épouse XQ..., demeurant ensemble ..., 89 / de M. André XR..., 90 / de Mme Marie XO...

Source officielle
CA

3ème chambre

63ca432c9066fd7c90fc28c0

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

BENEIX-BACHER, président, et par M. BUTEL, greffier de chambre.

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca6476c7633dcd15b3ba3

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.

Source officielle

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