F..., née Brunet, demeurant ..., 7°/ de Mme Y..., Louise, Berthe D..., née F..., demeurant ..., 8°/ de Mme Marie-Christine, Henriette, Thérèse E..., née F..., demeurant Pierrepenot Plaisance, 24560

Gaston Robert XX..., demeurant ..., 29 / Mme Toussainte, Berthe XX..., épouse F..., demeurant La Rouvière, immeuble A, ..., 30 / Mme Ghislaine XX..., épouse D..., demeurant ..., 31 / M.

Par déclaration datée du 7 février 2024, la parcelle est divisée en deux section [Cadastre 12] et [Cadastre 9] afin de réaliser une villa sur chacune des parcelles.

Monique Berthe X... épouse Y..., Huguette Denise X... épouse Z... Denise Andrée X... épouse A... Yolande Jeannine X... représentée par l'UDAF du LOT en qualité de tuteur Arlette Simone X...

centre Atlantique (la banque), du remboursement d'un prêt consenti à la société civile agricole du Château le grand Monteil des Pontons et de Lafite (la SCA), en affectant à titre hypothécaire des parcelles

sur le fondement des dispositions de l’article L.511-9 du code de la construction et de l’habitation de désigner un expert à l’effet de constater les désordres affectant un immeuble situé 28 rue Paul Bert

Madame [Z] [U] épouse [D] née le 10 Janvier 1970 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Fernand MOLINA de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU

permis de construire accordé à la SARL par le maire de la commune de Vieille-Toulouse pour la démolition d'un bâtiment et la construction d'une résidence senior composée de 126 logements sur les parcelles

d'urbanisme de Toulouse règlemente, pour des motifs tirés de considérations de sécurité routière et d'urbanisme, les conditions de l'accès aux voies publiques et assure au minimum un accès de chaque parcelle

C B, propriétaire de la parcelle section sur le territoire de la commune d'Aulus-les-Bains (Ariège), a déposé une demande de certificat d'urbanisme préalablement à l'acquisition de cette parcelle.

par tranche de 80ml de largeur de parcelle donnant sur la voie.

  Le 23 juillet 2003, ils participèrent à la « neutralisation » [1] de parcelles de plants de maïs génétiquement modifiés à Guyancourt, dans les Yvelines (France).

de Tresserre, agissant au nom de l'Etat, l'a mis en demeure d'interrompre les travaux entrepris sur le terrain cadastré section B1004, B1714 à B1728, B1729 à B1735, B1749 à B1765, sis Pla de la Creu Berdo

de Tresserre, agissant au nom de l'Etat, l'a mis en demeure d'interrompre les travaux entrepris sur le terrain cadastré section B1004, B1714 à B1728, B1729 à B1735, B1749 à B1765, sis Pla de la Creu Berdo

de Tresserre, agissant au nom de l'Etat, l'a mis en demeure d'interrompre les travaux entrepris sur le terrain cadastré section B1004, B1714 à B1728, B1729 à B1735, B1749 à B1765, sis Pla de la Creu Berdo

Berro-Lefèvre, juges, et de M. S.

2012 N°2012/ Rôle N° 11/15587 SOCIETE ARCELORMITTAL MEDITERRANEE C/ [X] [Y] Syndicat CFDT DES METAUX DE LA REGION DE FOS Grosse délivrée le : à : Me Denis PASCAL

56) substitué par Maître DAHOMAIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE POLE EMPLOI REGION GUADELOUPE Zac Parc Desmarais BP 104 97100 BASSE-TERRE Représenté par Maître Pascale