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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe0
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Ils ont de cette union deux enfants, aujourd'hui majeurs : - Romain né le 2 août 1987, - Pauline née le 18 décembre 1992.
Source officielleService des référés
6977aaf4cdc6046d47c8df4c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
, présidée par Pauline LESTERLIN, Juge, assistée de Paul MORRIS, Greffier, Vu l’assignation en référé en date du 31 octobre 2025 et du 04 et 05 novembre 2025 et les motifs y énoncés, Vu les conclusions
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa95a029d9e20db0425
30 janvier 2024
30 janvier 2024
novembre 2023 Requête n° : N° RG 22/01686 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XDUE PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [L] [I] [C] [O] [Adresse 1] - [Localité 2] Comparante, assistée de Maître Pauline
Source officielle1ère chambre
67082a4489f19e8c50fa4204
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Prononcé du jugement fixé au 10 OCTOBRE 2024, date indiquée à l’issue des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fea
10 février 2015
10 février 2015
C/ Mme Pauline Y...
Source officielleService des référés
696558f1cdc6046d4710d44a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
A l’audience du 28 Novembre 2025, tenue publiquement, présidée par Pauline LESTERLIN, Juge, assistée de Paul MORRIS, Greffier, Nous, président, Après avoir entendu les conseils des parties, Vu l’assignation
Source officielle14e chambre
651fa5ccc601f08318991a1d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller
Source officielle14e chambre
64a7b25c3bcaf505db696b65
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller
Source officielleJuge libertés & détention
69ceda87cdc6046d47e873c8
2 avril 2026
2 avril 2026
URGENCE) MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 02 Avril 2026 ____________________________________ Juge : Laetitia GAILLARD-MAUDET Greffière : Pauline
Source officielleService des référés
67ec2fb1dd062d9f810e16b2
1 avril 2025
1 avril 2025
7] ■ N° RG 24/53797 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4Z6K N° : 2 Assignation du : 17 Mai 2024 [1] [1] 1 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 01 avril 2025 par Pauline
Source officielleService des référés
67ec2fb2dd062d9f810e16cc
1 avril 2025
1 avril 2025
7] ■ N° RG 24/53799 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4Z6J N° : 3 Assignation du : 17 Mai 2024 [1] [1] 1 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 01 avril 2025 par Pauline
Source officielle14e chambre
65336b86bb40ec8318f31eb3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller
Source officielle14e chambre
65449d9ec71a6a83181c8fe2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller faisant fonction de président, Madame Marina IGELMAN, Conseiller
Source officielleJAF section 2 cab 1
69dd3a97cdc6046d471f2f83
13 avril 2026
13 avril 2026
MINUTE : JUGEMENT rendu le 13 avril 2026 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [I] [T] DOMAINE DES BIENHEUREUX [Adresse 1] [Localité 2] (ILE [Q]) Ayant pour avocat postulant Me Pauline
Source officielleTrib. de Commerce
69cfb2a9cdc6046d47fa3d8f
2 avril 2026
2 avril 2026
Elle indique avoir été victime de faux et usage de faux de la part du gérant de la société Pauline II et de son gérant, monsieur [Q] [M] aujourd'hui décédé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff20
27 novembre 2012
27 novembre 2012
, et qui a rendu compte au délibéré collégial ARRÊT : Contradictoire, prononcé hors la présence du public le 27 Novembre 2012 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats et
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5fd
27 avril 2012
27 avril 2012
INTIMEE : Madame Pauline Y... ... 97211 RIVIERE-PILOTE représentée par Me Rufina FREITAS-ECOUE, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées
Source officielleChambre de vacations PC
69fb45d5cdc6046d47cc2379
30 avril 2026
30 avril 2026
[Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme Anne MAILLOT-MILAN, président M. Didier COLLIN, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.
Source officielleJAF section 2 cab 1
69d55040cdc6046d477011ae
7 avril 2026
7 avril 2026
PAPON Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à DÉBATS : A l’audience tenue le 03 Mars 2026, en chambre du conseil JUGEMENT : prononcé rendu publiquement
Source officielleJAF section 2 cab 1
69d55595cdc6046d47706ea1
7 avril 2026
7 avril 2026
PAPON Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à DÉBATS : A l’audience tenue le 10 Mars 2026, en chambre du conseil ; JUGEMENT : prononcé rendu publiquement
Source officiellePage 16 sur 396