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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre civile
6711fad37603bf88a18848c1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 24/03839 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QKKZ ORDONNANCE N°24-54 APPELANTE : Mme [O] [M] [Adresse 1] Représentant : Me Philippe
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300997
14 octobre 2008
14 octobre 2008
.- Y... à disposition de l'entreprise agricole à responsabilité limitée Verze (EARL) dont le gérant était son fils Philippe, que cette société exploitait, en outre, 42 ha appartenant en pleine propriété
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94eeb
29 avril 2021
29 avril 2021
sept cent soixante-quatre (245.764) francs CFP à titre d'arriérés de salaire, - treize mille trois cent quatre-vingts (13.380) francs CFP au titre des deux jours non payés, - cent cinquante-sept mille
Source officielleTrib. de Commerce
69a66235cdc6046d47516ea3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Minute signée par Monsieur Philippe BATAILLE, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91058
3 février 2014
3 février 2014
Philippe Y... R. J/ E.
Source officielle2ème chambre
68e9e47b154299c7318fb2aa
2 octobre 2025
2 octobre 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ORDONNANCE N°2025 / 182 *** Le neuf Octobre deux mille
Source officielleTrib. de Commerce
69da4b61cdc6046d47e09317
11 avril 2025
11 avril 2025
Minute signée par Monsieur Olivier FRAQUET, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69da9fb4cdc6046d47e9e614
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Minute signée par Monsieur Olivier FRAQUET, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier.
Source officielleciv3
61372382cd5801467740ab6b
21 juin 2000
21 juin 2000
Peyrat, Guerrini, Philippot, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
61372382cd5801467740ab6c
21 juin 2000
21 juin 2000
Peyrat, Guerrini, Philippot, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
61372382cd5801467740ab6d
21 juin 2000
21 juin 2000
Peyrat, Guerrini, Philippot, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
61372382cd5801467740ab6e
21 juin 2000
21 juin 2000
Peyrat, Guerrini, Philippot, conseillers, MM. Pronier, Betoulle, conseillers référendaires, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b7
21 mars 2001
21 mars 2001
Philippe né le 05 décembre 1948 à ARRAS (62), fils de Richard et de Renée EVRARD, de nationalité française, marié, chef d'agence, demeurant 17 rue Boulard - 51100 REIMS jamais condamné, Prévenu, libre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100049
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Philippe X..., l'un de ses fils, au mépris d'accords familiaux avait repris cette activité destinée à un autre fils, M.
Source officielleciv3
613723cccd5801467740e4de
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Philippe Y..., fils de Mme Marcelle B... et de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a66323cdc6046d47517de3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Minute signée par Monsieur Philippe BATAILLE, Président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé.
Source officielleciv2
6137238ccd5801467740b390
15 février 2001
15 février 2001
Philippe, les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201730
7 octobre 2010
7 octobre 2010
Z... et de la SCP Philippe Delaere & associés, ès qualités ; Qu'à la date du 8 juin 2010, et postérieurement au 26 mai 2010, date du dépôt du rapport, a elle déclaré se désister purement et simplement
Source officielleciv1
érêts de droit, forméec/M. Philippe Y
ECLI:FR:CCASS:2015:C100546
15 mai 2015
15 mai 2015
Philippe Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Philippe Y... à payer à M.
Source officiellecr
édure suiviec/Marcel Y
61372699cd58014677426e78
19 avril 2005
19 avril 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
Source officiellePage 16 sur 1043
MILLET, Philippe
14/06/2026
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MILLET, PHILIPPE, Michel, Gerard, MILLET
10/03/2026
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MILLET, Philippe, Armand, Marcel
06/01/2026
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MILLET, PHILIPPE, Michel, Gerard
11/11/2025
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SELARL DU DOCTEUR PHILIPPE MILLET
18/09/2025
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