Robert, - Y... Christian, - DE Z... Jacques, - A...

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M. U...

Judith, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Robert Y... du chef

. ; "aux motifs que les pièces produites à l'appui de la requête ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance, (...)

l'extinction de l'action publique par l'effet de la prescription des délits de faux, d'escroquerie et d'abus de biens sociaux, a dit n'y avoir lieu à suivre, en l'absence de charges suffisantes contre Robert

Robert X..., M. E...

" Anté X... a déposé à Villiers sur Marne 8 oeuvres de Robert Z... : - 2 tableaux " petit guignol " janvier 1961 (référence 78) ; " trémoussement abdominal " octobre 1960 (référence B 31) - 8

d'assises du chef de vol commis avec usage et menace d'une arme et du chef du délit connexe de vol de véhicule ; "aux motifs que les faits de vol avec usage ou menace d'une arme commis au préjudice de Robert

outre cinq ans d'inéligibilité ; "aux motifs que, analysant les six documents litigieux, les conclusions des rapports d'enquête indiquent qu'il est vraisemblable qu'Henriette Y... soit l'auteur des pièces

de Me Le PRADO, et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FLORES Robert

Jean-Robert, contre l'arrêt n° 543 de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2001, qui l'a débouté de sa demande de dommages et intérêts pour abus de citation directe

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 18 septembre 1998, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 100

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 30 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de détournement

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 2006, qui, pour agressions sexuelles aggravées et agressions sexuelles, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Robert H..., M. Pierre H... et Mme I... (les cédants) ont vendu à M.

; "aux motifs, d'une part, que le passage énonçant "sa critique (celle de Robert X...) des témoignages.

Robert, - Y...

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 2003, qui, pour violences aggravées, a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement dont 4 mois avec sursis