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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007836102
19 mai 1993
19 mai 1993
. ; Mme Roseline Y..., demeurant ... ; Mme Aline Y..., demeurant ... ; et Mme Florence X... de DUMAST, demeurant ... ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat : 1°/ annule le jugement du 27 juin
Source officielleETRANGERS
689437005b43bcd1194a9536
6 août 2025
6 août 2025
Décembre 1983 à [Localité 4] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielleETRANGERS
689437035b43bcd1194a9538
6 août 2025
6 août 2025
Février 1998 à [Localité 4] (RUSSIE) de nationalité Géorgienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielleETRANGERS
689437055b43bcd1194a953a
6 août 2025
6 août 2025
Janvier 2001 à [Localité 5] GEORGIE de nationalité Géorgienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielleETRANGERS
6896d805fd8bd33bb83ea5df
8 août 2025
8 août 2025
[L] [Y] né le 05 Octobre 1991 à [Localité 3] ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellementretenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline
Source officielleChambre des référés
66884a43342d338c20d50545
5 juillet 2024
5 juillet 2024
LE CARINA - ABBAYE DE ROSELAND c/ [I], [I] Grosse(s) délivrée(s) à Me Stéphane GIANQUINTO, avocat au barreau de NICE Expéditions délivrées à Monsieur [E] [I] à Madame [N] [I
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00395
29 avril 2014
29 avril 2014
définitive, subi une érosion importante, en raison de la baisse des valeurs boursières sur lesquelles il était placé, il doit néanmoins être précisé que Monsieur Bernard X... et son épouse, Madame Roselyne
Source officielleCASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;ENG
ECLI:CEDH:001-168
3 septembre 1998
3 septembre 1998
ITALIE (N° 2) CASE OF ROSELLI v.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;ENG
ECLI:CEDH:001-165
3 septembre 1998
3 septembre 1998
ITALIE (N° 1) CASE OF ROSELLI v.
Source officielle8e chambre
DTA_2208434_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Par un courrier du 10 décembre 2025, la SAS Roellinger a présenté des observations en réponse à ce moyen d’ordre public. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0ede
24 janvier 1990
24 janvier 1990
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame veuve Henri Y..., née Ginette Eugénie X..., demeurant à Suèvres (Loir-et-Cher), 10, rue Porte de Gastines ; 2°) Madame Roseline
Source officielleciv2
613720dacd580146773eeee2
8 mars 1989
8 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marielle, Victoria, Henriette, Roseline C. épouse V., en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre
Source officielleciv1
613722cbcd580146774018a3
19 novembre 1996
19 novembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roseline X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023604379
16 février 2011
16 février 2011
Vu le pourvoi, enregistré le 11 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté par Mme Roselyne A épouse B, demeurant adr>... ; Mme B demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la
Source officielleCh. de la filiation G
681e5471887d03aa69fcee2b
8 avril 2025
8 avril 2025
demeurant [Adresse 4] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Elise DACQUAY, Vice-Présidente, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Roselyne
Source officielleChambre 1-2
6787546a181ea8ef9c1d726a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[R] [B] & [Z] [S] ARNAUD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET
Source officielleChambre 3-2
671b35212edfb0b58c05e8f9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
sa qualité de mandataire judiciaire et de commissaire à l'exéc ution du plan de la SARL NICO ET FRANCK, désigné par jugement du Tribunal de Commerce de NICE le 29 Novembre 2018 représentée par Me Roselyne
Source officielle11ème Chambre C
671bed37179e3e0753260d9d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Monsieur [M] [S], [Adresse 2] représenté par Me Isabelle PARIS, avocat au barreau d’ESSONNE plaidant, Me Stéphane MARTIANO, avocat au barreau de PARIS plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne
Source officielleChambre 1-5
67f9f706190d73a10ce27e4e
11 avril 2025
11 avril 2025
[X] [B] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [R] [M] épouse [B] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP
Source officielle11ème Chambre C
679d2f8e0ed4f7c53edd3baf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
7]) PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [T] [L] [F], né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 6], de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne
Source officiellePage 16 sur 147