X... sur un modèle de lunettes, a été autorisée par ordonnance à faire pratiquer saisie contrefaçon dans un magasin exploité par la société Pier Import Europe (la société Pier Import), ou dans tous autres

lui-même, de Jean-Pierre Z..., président-directeur général de la société R.

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société

X..., domicilié..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Hytek Construction, société anonyme, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le

, Jean-Pierre Y... en a la responsabilité, l'animation étant confiée à M.

, complicité et recel susceptibles d'avoir été commis au préjudice de plusieurs associations de soutien à l'action politique du député maire de Lyon ; que ces faits se déduisaient de la lecture des pièces

(pièce n° 25) ; que la société TRANSCULTURAL RESOURCES CORPORATION est domiciliée auprès de la société CORPORATION TRUST CO OF NEVADA (pièce n° 26) ; que la société AAFC, propriétaire des avions exploités

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société de gestion Pierre X..., société à responsabilité limitée

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT, les observations de la société

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de Me PRADON et de la société

Pierre, - E...

par la société cotisante devront donc nécessairement être écartées du débat judiciaire » pour refuser de tenir compte de ces pièces, alors que la société cotisante était recevable à produire de nouvelles

Jean-Pierre, - LA SOCIETE PARIS PETROLE DISTRIBUTION, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 1er décembre 1994, qui, pour escroquerie, l'a

11) ; que la SARL King'Air immatriculée au registre du commerce et des sociétés (n RCS : 402 653 588) le 8 novembre 1995, a son siège social à l'aérodrome de Reims Prunay-51360 Prunay (pièce 2) ; que

(pièce n° 1a) ; que la société de Chambrun et associés a, au 31 décembre 1999, deux associés, John X... et Françoise Z... précitée, possédant, chacun, 50 % des parts sociales (pièce n° 1b) ; que la raison

(pièce n° 1a) ; que la société de Chambrun et associés a, au 31 décembre 1999, deux associés, John X... et Françoise Z... précitée, possédant, chacun, 50 % des parts sociales (pièce n° 1b) ; que la raison

Gatignon, le Centre Suzanne Masson, le Centre Jean-Pierre Timbaud, un hôpital : l'hôpital Pierre Rouquès, un centre de santé.

Pierre, - Y... Jean-Pierre, - Z...