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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
6036b6159510cd56c7c2a49f
10 septembre 2015
N° Section : N° RG : 10/01451 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Philippe RAOULT de la SELARL RAOULT PHILIPPE, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Sophie
2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f839cffb4f1367440d
6 septembre 2022
Maladie des Mines, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] Assurance maladie des mines [Localité 1] Représentée et plaidant par Mme Anne-Sophie
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2305845_20240819
19 août 2024
Par un mémoire enregistré le 22 décembre 2023, le centre hospitalier de Cannes représenté par Me Sophie Chas, ne s'oppose pas à l'expertise sollicitée sous ses protestations et réserves de responsabilité
Cour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86999
24 juin 2003
Docteur Jean Bru 47006 AGEN Rep/assistant : Me Claude GUERRE (avocat au barreau d'AGEN) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE 2 rue Diderot 47914 AGEN CEDEX 9 représentée par Melle Sophie
Référés
66fef95f172da17169ec25b0
3 octobre 2024
Monsieur [D] [I] né le [Date naissance 3] 2000 à [Localité 15] (36) [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Nathalie VALADE de la SELARL LEXCAP, Avocate au barreau D’ANGERS, substituée par Maître Sophie
Chambre A - Commerciale
63d0d56d81a7b805de12b452
24 janvier 2023
au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine CORBEL, Présidente de chambre, et par Sophie
17ème Ch. Presse-civile
68e7a544033cf481c39a4bef
8 octobre 2025
Christophe BIGOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #W0010 COMPOSITION DU TRIBUNAL Magistrats ayant participé au délibéré : Jean-François ASTRUC, Vice-président Président de la formation Anne-Sophie
631ad8f639cffb4f13674403
DE LA GIRONDE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée et plaidant par Mme Anne-Sophie
Chambre Commerciale
été ouverte le 13 septembre 2013c/X de ces chefs
6363688937e31b7f74444ac5
2 novembre 2022
Le Docteur [V] [Z] [Adresse 1] [Localité 5] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Georges LACOEUILHE de l'AARPI LACOEUILHE & ASSOCIES, avocat
Chambre Sociale-Section 3
627218df228a02057de674e0
3 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente
TROISIEME CHAMBRE
6708c01d445a086e2bcedcad
10 octobre 2024
2023 par le Tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [F] [T] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Anne-sophie
Référés Cabinet 2
6781725a6d34da2cbdcd9cc5
8 janvier 2025
REJETONS la demande d'irrecevabilité soulevée par la SA CARMA ; Vu l'article 145 du code de procédure civile, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [K] [R]; COMMETTONS pour y procéder : ZUCK Sophie
DTA_2305625_20240418
18 avril 2024
réanimation du 12 au 18 Juillet 2023, puis en unité de surveillance continue du 18 au 20 Juillet 2023, le service hospitalier a alerté sa famille sur les risques de décès ; - elle a été transférée au CHU
6253c9debd3db21cbdd89663
8 novembre 2007
475-1 du Code de procédure pénale ; -Déclaré la constitution de partie civile de Gabriel A...recevable et régulière en la forme ; -Ordonné une expertise médicale ; -Commis le professeur G...Sophie
2ème chambre sociale
6801dfe8354955cf78ced5aa
9 janvier 2025
Novembre 2020 - RG n° 18/00519 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRET DU 09 JANVIER 2025 APPELANTE : Madame [K] [F] [Adresse 8] Comparante en personne, assistée de Me Sophie
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e9395bbe450008b2cd10
11 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère
Chambre civile TGI
6878872ee2f36c9774d809dc
11 juillet 2025
mise en délibéré devant la chambre civile de la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, conseillère Conseiller : Madame Sophie
6ème chambre
DTA_2200832_20220704
4 juillet 2022
Le praticien qui le suit à la clinique de neurologie du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille indique, dans un compte-rendu de consultation du 3 décembre 2019, que, si " le patient
Chambre Sécurité Sociale
627a016cdd6bd9057dc56cf2
- signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre, et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * * * M.
Pôle 6 - Chambre 2
662b43e3fe25450008314a96
25 avril 2024
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ARRET DU 25 AVRIL 2024 (n° , 9 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/05811 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHLUR
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