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5 968 résultats pour « Thierry Aldeguer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebcf

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

Vu les dernières écritures de Monsieur Thierry Y... et Madame Isabelle Z...épouse Y... déposées au greffe le 18 janvier 2011.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300754

Cassation

18 juin 2013

18 juin 2013

Thierry X... s'acquittait d'une redevance de 76 € par cheval sur une période de 11 mois en contrepartie d'une prise en pension d'animaux qui constituait pour l'EARL d'Isergues un complément d'activité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f7a

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

assigné les 07/08/2014 et 23/09/2014 (PVRI) Monsieur Thierry B... de nationalité française [...]                                

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00821

Cassation

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Thierry et Eric X... à payer à la banque la somme de 101 149,49 euros, avec intérêts : Attendu que MM.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2512667_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

B... représenté par Me Aldeguer, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 mai 2025 par laquelle le maire de la commune de Moirans a rejeté sa demande de publication d’un article pour le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302114_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

E F, représentés par Me Aldeguer, demandent au tribunal d'annuler la délibération du 13 mars 2023, par laquelle le conseil municipal de la commune de Grenoble a autorisé la cession des parts détenues par

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caaccb8dca058e3e7cd9

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8ec0d41e0057d43e482

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10082

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Thierry compte tenu de son état de santé.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a192eb1cdc6046d4754cea5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

BECHERET- THIERRY-[Q]-[S] S.C.P. AJILINK [G]-BONETTO S.C.P. [Y] & ROUSSELET S.A.S. DISPEO Association AGS (CGEA [Localité 1]) S.C.I.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c13110d4f3671a27f8192d

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

délivrée à Me THIERRY Le 05/01/2024 Avocats : Me Delphine THIERY Maître Fabienne LACOSTE de la SELARL FABIENNE LACOSTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103091_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

B allègue n'avoir eu connaissance que le 27 septembre 2021 du permis de construire qui lui a été transféré par un arrêté du 28 mai 2018, il résulte de cet arrêté même que M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

695f6d6dcdc6046d47991470

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

titre de l'article 700, 2°, du code de procédure civile, Maître Nicolas Collet-Thierry renonçant alors à percevoir la part contributive de l'État.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86ad0

Appel

20 août 2003

20 août 2003

Par jugement du 17 avril 1998, le Tribunal de commerce d'Auch a prononcé la liquidation judiciaire de Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a993

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

Catherine BOURGI-VITTORI, avocat au barreau de Paris, toque : E 1667 DEFENDEURS et DEMANDEURS A LA SAISINE INTIMES et APPELANTS Madame Anne Z... épouse X... ... 75016 PARIS Monsieur Thierry

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c3cb

Cassation

21 avril 1993

21 avril 1993

Thierry, contre l'arrêt n° 10 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 23 octobre 1992, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 49 amendes de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102618_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 décembre 2023.

Source officielle
CC

cr

6137254ecd5801467741ca05

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 10 avril 1991, qui a déclaré non avenue l'opposition par lui formée à un précédent arrêt de la même juridiction en date

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007898477

Admin. suprême

10 mai 1996

10 mai 1996

Thierry Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

61372162cd580146773f34fa

Cassation

6 novembre 1990

6 novembre 1990

Thierry, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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