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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcf
11 janvier 2012
Vu les dernières écritures de Monsieur Thierry Y... et Madame Isabelle Z...épouse Y... déposées au greffe le 18 janvier 2011.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300754
18 juin 2013
Thierry X... s'acquittait d'une redevance de 76 € par cheval sur une période de 11 mois en contrepartie d'une prise en pension d'animaux qui constituait pour l'EARL d'Isergues un complément d'activité
6253cda3bd3db21cbdd93f7a
25 janvier 2018
assigné les 07/08/2014 et 23/09/2014 (PVRI) Monsieur Thierry B... de nationalité française [...]
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00821
13 septembre 2011
Thierry et Eric X... à payer à la banque la somme de 101 149,49 euros, avec intérêts : Attendu que MM.
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2512667_20260424
24 avril 2026
B... représenté par Me Aldeguer, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 mai 2025 par laquelle le maire de la commune de Moirans a rejeté sa demande de publication d’un article pour le
ORTA_2302114_20250630
30 juin 2025
E F, représentés par Me Aldeguer, demandent au tribunal d'annuler la délibération du 13 mars 2023, par laquelle le conseil municipal de la commune de Grenoble a autorisé la cession des parts détenues par
3e chambre civile
62c7caaccb8dca058e3e7cd9
7 juillet 2022
Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.
627df8ec0d41e0057d43e482
12 mai 2022
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10082
31 janvier 2018
Thierry compte tenu de son état de santé.
Chambre 3-2
6a192eb1cdc6046d4754cea5
28 mai 2026
BECHERET- THIERRY-[Q]-[S] S.C.P. AJILINK [G]-BONETTO S.C.P. [Y] & ROUSSELET S.A.S. DISPEO Association AGS (CGEA [Localité 1]) S.C.I.
PPP Contentieux général
65c13110d4f3671a27f8192d
5 janvier 2024
délivrée à Me THIERRY Le 05/01/2024 Avocats : Me Delphine THIERY Maître Fabienne LACOSTE de la SELARL FABIENNE LACOSTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle
3ème chambre
DTA_2103091_20231229
29 décembre 2023
B allègue n'avoir eu connaissance que le 27 septembre 2021 du permis de construire qui lui a été transféré par un arrêté du 28 mai 2018, il résulte de cet arrêté même que M.
Pôle 6 - Chambre 3
695f6d6dcdc6046d47991470
7 janvier 2026
titre de l'article 700, 2°, du code de procédure civile, Maître Nicolas Collet-Thierry renonçant alors à percevoir la part contributive de l'État.
6253c8ecbd3db21cbdd86ad0
20 août 2003
Par jugement du 17 avril 1998, le Tribunal de commerce d'Auch a prononcé la liquidation judiciaire de Thierry X...
6253ca4cbd3db21cbdd8a993
20 juin 2007
Catherine BOURGI-VITTORI, avocat au barreau de Paris, toque : E 1667 DEFENDEURS et DEMANDEURS A LA SAISINE INTIMES et APPELANTS Madame Anne Z... épouse X... ... 75016 PARIS Monsieur Thierry
cr
61372541cd5801467741c3cb
21 avril 1993
Thierry, contre l'arrêt n° 10 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 23 octobre 1992, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 49 amendes de
DTA_2102618_20231229
Cristille, président, Mme Thèvenet-Bréchot, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 décembre 2023.
6137254ecd5801467741ca05
10 juin 1992
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 10 avril 1991, qui a déclaré non avenue l'opposition par lui formée à un précédent arrêt de la même juridiction en date
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007898477
10 mai 1996
Thierry Y..., demeurant ... ; M.
civ1
61372162cd580146773f34fa
6 novembre 1990
Thierry, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
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