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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00999
24 novembre 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, qui est recevable : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 février 2014), que la société Andros
chambre 1-9
69d10f5bcdc6046d47185910
10 janvier 2025
André Goix, juge chargé d'instruire l'affaire. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M. André Goix, M. Philippe Soulié, M.
9ème chambre 1ère section
67100401fac14a1f31d9b802
15 octobre 2024
LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Thomas ROUHETTE et Maître Claire MASSIERA de la SELEURL SELARLU THOMAS ROUHETTE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire
9ème chambre
DTA_2314004_20241104
4 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2023, Mme C E, agissant en son nom propre et en qualité de représentante de l'enfant Thamar B, représentée par Me Taelman, demande
Pôle 4 - Chambre 7
5fdd0b23d49fba75227917ed
18 octobre 2018
- signé par Hervé LOCU, et par Isabelle THOMAS, Greffière présente lors du prononcé.
Ch. civile et commerciale
696b2fbacdc6046d479dafd6
8 janvier 2026
PATISSERIE [Z] [Adresse 4] [Localité 5] représentée et assistée par Me Aurélie BLONDE de la SELARL THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau d'EURE substituée par Me Philippe THOMAS-COURCEL de la SCP
Cour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbcf
7 avril 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
soc
613721a7cd580146773f5b19
2 février 1992
André Y..., demeurant à Aumetz (Moselle), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience
6253cb80bd3db21cbdd8da63
28 mars 2011
née le 06 Juin 1971 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 01470 SERRIERES-DE-BRIORD représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Françoise CORIOLAND, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE
Pôle 2 - Chambre 1
61629bbeeaaf44d62f53e934
3 avril 2013
[U] ANDRE ; Par ordonnance du 21 février 2012, le Conseiller de la mise en état, saisi par les intimés, a : - débouté Maître [P] [U] et la S.C.P.
61372151cd580146773f2cb4
20 décembre 1990
André Y..., demeurant ...
6253cd86bd3db21cbdd9393e
27 janvier 2017
répertoire général : 16/20183 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 29 Septembre 2016 -Conseiller de la mise en état de Paris - RG no 15/22545 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur Gervais Robert André
civ3
613720e9cd580146773ef6ad
30 mars 1989
André et son épouse Annette K..., demeurant à Saint Didier Au Mont D'Or (Rhône), Le ..., 3°) Monsieur I... Jacques et son épouse née Marie D...
61372326cd5801467740609d
15 décembre 1998
André X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
61372293cd580146773feaa8
25 janvier 1996
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole de teillage de lin du Vert-Galant, dont le siège est : 76690 Saint-André-sur-Cailly
6137233fcd5801467740751a
23 février 1999
André, Germain H..., demeurant ..., 3 / de M.
8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008212690
13 avril 2005
la décharge de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre des années 2001 et 2002 à raison de la résidence pour personnes âgées qu'il possède 119, avenue Saint-André-de-Novigens
6253c856bd3db21cbdd84f65
21 juin 2000
Cour assisté de Maitre PERNELLE, avocat au barreau de DIJON INTIMES: Madame Fabienne Y... née le 09 Novembre 1958 à REIMS (51) domiciliée 103 rue de Marsannay 21.1OO CHENOVE représentée par la SCP ANDRF
6253c994bd3db21cbdd88aff
10 novembre 2006
, avocats au barreau de COMPIEGNE Mademoiselle Françoise Z... ... 75014 PARIS Représentée par Me RUFFAT, membre de la SELARL MANTEAU, RUFFAT, THOMA-BRUNIERE, avocats au barreau de COMPIEGNE 10 NOVEMBRE
civ2
613723cccd5801467740e4fe
13 décembre 2001
André Z..., 2 / de Mme Renée B..., épouse Z..., demeurant tous deux ..., et actuellement Domaine du Moulin aux Moines à Auxey-Duresses, 21190 Meursault, pris en leur qualité d'administrateurs légaux
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