CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 296 résultats pour « Trigon »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616260348672d229b881633c

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

TPRX Sélestat

69deabb5cdc6046d473ee428

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Vincent TRIDON, Greffier : Sophie ZUGER DÉBATS À l'audience publique du lundi 09 février 2026.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

603720e4dace84baf166b4a0

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

603720e4dace84baf166b4a1

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

603720e4dace84baf166b4a2

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Société FLASH INTERIM

603742e3c109192138a4b4f3

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60374d1128a1102b1f5ab0c3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162740d7705f25f43644065

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0e2dc25a97f0381f5303

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0e5ac25a97f0381f5553

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.

Source officielle
TA

juge unique (7)

DTA_1910852_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

B soutient avoir chuté le 12 mars 2015 de sa moto, aux alentours de 16h30, alors qu'il sortait de la bande de stationnement située le long de la rue Georges Clémenceau à Trélon (Nord).

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c559f4

Cassation

2 juillet 1975

2 juillet 1975

ETAIT CONSTANT QUE LA NOTIFICATION LE 17 DECEMBRE 1974 A L'EMPLOYEUR PAR LE SYNDICAT CGT D'UNE LISTE DE CANDIDATS AUX ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL DANS LA SOCIETE FERIFOS COMPRENANT NOTAMMENT TRIGNON

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d8457bcdc6046d47b4c309

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Vincent Tricon, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Dominique Gruson, juge, M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f0441cdc6046d47705eca

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Vincent Tricon, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Cécile Gotzorides, juge, M. Christophe Couturier, juge, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0f0aa4cdc6046d4770f8a7

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Vincent Tricon, juge-commissaire. Désigne la SCP BTSG en la personne de Me [X] [V], [Adresse 5], mandataire judiciaire liquidateur. Dit n'y avoir lieu à nomination d'un commissaire de justice.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f1263cdc6046d4771f349

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Vincent Tricon, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Cécile Gotzorides, juge présidant l'audience, M. Christophe Couturier, juge, M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00759_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 21 mars 2024 et 24 février 2025, Mme B..., représentée par Me Trigon, demande à la cour, dans le dernier état de ses conclusions

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0127DEC004346013

Admin. suprême

27 janvier 2015

27 janvier 2015

131.63pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .s98BA52ED { width:187.11pt; display:inline-block }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 43460/13 MOINHOS DE TRIGO

Source officielle
CC

comm

613720aecd580146773ed683

Cassation

28 avril 1987

28 avril 1987

partie des actifs a été vendue à la société Nouvelle Construction Métallique de Provence (SNCMP), l'acte du 24 juillet 1981 stipulant qu'en cas de cession de l'actif résiduel comportant l'usine du Trébon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2413216_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 décembre 2024, la SARLU Tchassagne et la SAS YM entreprise, représentées par Me Trigon, demandent au juge des référés, statuant en application

Source officielle

Page 16 sur 65

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC932 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TRIGONE-RH

SIREN 793185950Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRIGONN

SIREN 397737214Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ATELIER TRIGONE

SIREN 394612899Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

24/05/2026

Voir →

Radiations

TRIGONE (SOCIETE EN LIQUIDATION)

SIREN 891730038Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

22/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE TRIGONA

SIREN 487949596Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

15/04/2026

Voir →