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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Ch.section D
69bcd6c2cdc6046d47491389
6 janvier 2026
6 janvier 2026
défendeur : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDERESSE Madame [H] [T] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] (LAOS) demeurant [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eb7
28 février 2006
28 février 2006
Alexandre LINDEN, président Mme Michèle XW..., conseillère Mme Annick XX..., conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mlle Chloé FOUGEARD , lors des débats ARRET : - contradictoire repos
Source officielleService JCP
6986405bcdc6046d47452de9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[S] [G] Rep/assistant : Maître Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocats au barreau de NEVERS C/ Madame [O] [H] venant aux droits de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff7d
25 mai 2012
25 mai 2012
FRANCOIS représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Pierre Jean Claude X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:471674.20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:463237.20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat du
Source officiellecr
61372671cd580146774259de
7 décembre 1999
7 décembre 1999
Alexandre, contre l arrêt de la cour d appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 23 février 1999, qui, pour homicide involontaire, délit et contraventions de blessures involontaires et défaut de
Source officiellecr
613725d9cd58014677420faf
22 mai 2002
22 mai 2002
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO, les observations de la société civile professionnelle VINCENT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0519DEC000070308
19 mai 2016
19 mai 2016
GHITEA against Romania (see list appended) The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 19 May 2016 as a Committee composed of: Vincent A.
Source officielleciv3
613720d3cd580146773eeb2f
23 novembre 1988
23 novembre 1988
par la cour d'appel de Nîmes (2ème chambre), au profit de Madame Thérèse A..., veuve COMTE, demeurant à Manduel (Gard), ..., défenderesse à la cassation EN PRESENCE DE : - Madame Andrée, Alexandrine
Source officiellecr
61372695cd58014677426c24
21 février 2006
21 février 2006
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle VINCENT
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f579e
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Pierre A..., docteur en médecine, domicilié dans la procédure à Paris (7e), ..., et demeurant à Paris (8e), ..., aux droits duquel viennent ses héritiers : 1°/ M.
Source officielle1ère chambre
6780bad1f25437b69df75a70
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ID Juge commis du tribunal judiciaire d'Alès 02 avril 2024 RG :18/00899 [R] [C] C/ [C] Grosse délivrée le 09 janvier 2025 à : Me Roch-Vincent
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:497252.20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Vincent Daumas, M. Jérôme Goldenberg, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 31 juillet 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:499596.20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 5 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle8e Chambre B
603224d32bc4275bf9dd0d34
5 avril 2018
5 avril 2018
2018 N° 2018/162 Rôle N° 16/09164 [C] [G] épouse [K] C/ SA BANCO SABADELL SA BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me VINCENT
Source officiellecr
6079a8d59ba5988459c4f111
12 avril 2005
12 avril 2005
Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2004, qui, pour apologie de crime de guerre, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec
Source officielleDELIBERES A VIDER
69e0c2a9cdc6046d4770b911
13 avril 2026
13 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 13 avril 2026 Rôle 2023 005882 DEMANDEUR : PB-EXA HOLDING (SARL) - [Adresse 1] représentée par Me Vincent BEUX-PRERE, avocat au barreau de Rouen DÉFENDEUR
Source officielle1ère chambre
69e951eacdc6046d47312419
9 avril 2025
9 avril 2025
CHAMBRE DEMANDEUR SAS L'ID SOL [Adresse 1] comparant par Me Fatma-Zohra ABDELLATIF [Adresse 2] DEFENDEUR SAS FDS CAPITAL INVEST [Adresse 3] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 4] et par Me Alexandre
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fd99739917d668917401a5b
6 janvier 2020
6 janvier 2020
La SCP Pierre CLARY & Alexandre ARTIS dont Me [S] [P] était associé est intervenue volontairement à l'instance.
Source officiellePage 16 sur 78
VINCENT, Alexandre
03/07/2026
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BALAGUER, Benjamin, Alexandre, Vincent
31/05/2026
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DEBREUX, Vincent, Alexandre
29/05/2026
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SCHALK, Alexandre, Vincent
26/05/2026
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STOJANOVIC, Vincent, Alexandre, Raphaël
26/05/2026
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