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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6163f88b52184c47dc90baf3
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Le maître de l'ouvrage était la SCI SIMON BOLIVAR.
Source officielleChambre 1-2
665eae7fb5277b000889416d
11 avril 2024
11 avril 2024
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté par
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f822
15 mai 2012
15 mai 2012
né le 14 Janvier 1963 à MULHOUSE (68100) ... 68390 SAUSHEIM assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me SIMOENS, avocat INTIMEE : Madame Valérie Laurence Y...
Source officielleChambre 1-7
69fad8a1cdc6046d47c0ef02
5 mai 2026
5 mai 2026
ENGIE ENERGIE SERVICES prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant
Source officielleciv3
ée par la société Toit et Joiec/M. K
ECLI:FR:CCASS:2018:C300137
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Yves Y..., 4°/ Mme Thi Kim M... Y..., 5°/ Mme Marie-Françoise Z..., 6°/ Mme Aline A..., 7°/ M. Gérard B..., 8°/ Mme Martine C... épouse B..., 9°/ Mme Simone N..., 10°/ M.
Source officiellecr
61372608cd580146774226d6
25 janvier 2000
25 janvier 2000
Yves, - X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90556
11 avril 2013
11 avril 2013
Pierre André Yves X... C/ Mme Evelyne Y... divorcée X...
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1ed
14 novembre 1989
14 novembre 1989
Yves contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 1988 qui, pour stationnement de caravanes sur un site classé, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et a
Source officielleChambre 1-7
5fd9d90868d23014808733e4
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Monsieur Yves BENHAMOU, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellechambre 1-14
69d2bc56cdc6046d473ba014
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ENTRE : SAS ACTI ANTILLES, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 801535451 Partie demanderesse : assistée de Maître Christian CHEVALIER, avocat et comparant par la SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON
Source officiellecr
évocation, a dit n'y avoir lieu à suivrec/Yves Z
6137255fcd5801467741d27b
10 juin 1997
10 juin 1997
d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, du 3 septembre 1996, qui, après annulation de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, et évocation, a dit n'y avoir lieu à suivre contre Yves
Source officielleciv2
613720a9cd580146773ed22b
4 novembre 1987
4 novembre 1987
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Yves, Henri, Robert X..., directeur des achats, demeurant à Parne-sur-Roc (Mayenne), chemin
Source officielleChambre 1-7
5fdbd7a5d57469b6a905f567
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Rôle N° RG 17/07485 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAMS3 [T] [W] C/ [L] [Q] [B] [L] épouse [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca7d
11 janvier 2008
11 janvier 2008
B... avocat INTIMÉE Madame Christiane C... ... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Jean-Yves CARETO, avoué à la Cour assistée de Maître D...
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0ee
28 juin 2007
28 juin 2007
Nicole Yvette Raymonde Y... veuve A...
Source officielle1re Chambre B
6162fdf73ebbdffcbea6aa78
5 avril 2012
5 avril 2012
et JUSTON SCP MAYNARD SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 26 Mai 2011 enregistré au répertoire général sous le n° 06/04439
Source officielleciv3
613721bbcd580146773f69c1
17 juin 1992
17 juin 1992
Simon T..., Les Alpilles, bâtiment E, 397, corniche Kennedy, à Marseille (7ème) (Bouches-du-Rhône), 25°) de M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019703654
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Yves Struillou, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens du pourvoi ; Considérant qu'un inspecteur du travail ne peut assurer l'intérim de l'inspecteur du travail
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300374
28 février 2017
28 février 2017
Yves R..., domicilié [...] , pris en qualité d'ayant droit de S...
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf5b
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Jean-Yves X....
Source officiellePage 16 sur 74