Y..., qui pilotaient chacun une moto des mers, appelée "jet-ski", sont entrés en collision sur un lac ; qu'ayant été blessé, M. Y... a assigné M.

X... a été blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule dont le conducteur est demeuré inconnu ; que le 28 janvier 2004, M.

verser une indemnité de 8 994,50 euros à Mlle Emmanuelle A et 12 301,90 euros à la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes de Haute-Provence, en réparation du préjudice résultant pour eux de l'accident

de salaire, - condamner la société Skis Dynastar à lui payer la somme de 8.113,60 € au titre de l'indemnité de congés payés acquis durant l'arrêt maladie, - condamner la société Skis Dynastar à lui

respectant les usages et règles de sécurité que son statut de champion de jet-ski oblige d’autant plus à respecter.

14 du code de la sécurité sociale dans leur rédaction alors applicable ; Attendu, selon le second de ces textes, que le délai imparti à la caisse pour statuer sur le caractère professionnel d'un accident

Aucun des adultes témoins de l'accident n'a vu le départ de l'accident et notamment ce qui a pu provoquer la mauvaise trajectoire de [G] qui a toujours affirmé avoir été gêné par un snowboarder présent

[C] descendait à skis la piste bleue «Jandri 3», laquelle présente une cassure (jouant le rôle d'une bosse) au croisement d'une autre piste ; - M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE X..., FABRICANT DE SKIS NAUTIQUES, AVAIT, DANS UN BUT PUBLICITAIRE,

devait être classé dans la liste des activités mentionnées au troisième alinéa du I de l'article 43 de la loi du 16 juillet 1984, sans qu'il y ait lieu de distinguer entre les différentes pistes de ski

A l'issue du module spécifique, une épreuve optionnelle, ski alpin ou ski nordique, consistant en un entretien oral avec le jury sur un sujet tiré au sort par les candidats, portant sur les matières enseignées

Elle soutient que : - elle a chuté sur le parking de la station de ski du Semnoz en raison de la présence d'une plaque de verglas sur le parking, comme en attestent plusieurs témoins ; le lien de causalité

B... a été victime d'un accident en perdant le contrôle de la moto qu'il pilotait sur un chemin. 2. Ayant subi de graves blessures, M.

Sur le premier moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que, lors d'une leçon de ski donnée par un moniteur de la société Club Méditerranée, M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, SUR UNE PISTE DE SKI, X... ET DAME Y... SE HEURTERENT AU COURS D'UNE DESCENTE ; QUE X...

[S] [Z], celle en place au moment même de l'accident, ajoutée au dépliant des pistes, était de nature à donner à M.

le ski.

Il est admis que le critère de distinction réside dans l'éventuel rôle actif ou, à l'inverse, passif exercé par le participant à l'activité de loisirs lors de la survenance de l'accident.