SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE VIDAL S'EST PRESENTE AU LABORATOIRE D'ANALYSES EXPLOITE PAR BONZEL POUR Y SUBIR

et 1er du décret du 28 juillet 1988, défaut de motifs et manque de base légale : " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné Nadine Y... et Marie-Françoise A..., gérantes d'un laboratoire d'analyses

de paiement d'une dette ; qu'il s'ensuit que le tribunal de grande instance de Laon, en se déterminant en considération des conditions de paiement par les grossistes, des encours des laboratoires d'analyses

X..., DOCTEUR EN PHARMACIE, QUI EXPLOITE UN LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES, N'A PAS, EN CE QUI CONCERNE SES BENEFICES NON COMMERCIAUX DES ANNEES 1972 ET 1973, IMPOSABLES SOUS LE REGIME DE LA DECLARATION

Fouquet, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la société civile exploitant le laboratoire d'analyses médicales dont l'épouse de M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme X... a repris, à partir du 1er janvier 1989, l'exploitation d'un laboratoire d'analyses médicales, dont le personnel,

professionnels ; Mais attendu que, selon l'article 8 de la nomenclature générale des actes professionnels, le coefficient affecté à l'acte global ne comprend pas, notamment, les actes de radiologie et les analyses

ATTENDU QUE, PAR ACTE NOTARIE DU 7 JUIN 1967, QUERRET, PHARMACIEN BIOLOGISTE A CONSTITUE AVEC DEUX AUTRES PHARMACIENS UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE EN VUE DE L'EXPLOITATION D'UN LABORATOIRE D'ANALYSES

peut obtenir un nouveau permis de conduire avant l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date de remise de son permis au préfet et sous réserve d'être reconnu apte après un examen ou une analyse

l'Amballan, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1998 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Jalles et Goudable, laboratoire d'analyses

X..., directeur d'un laboratoire d'analyses médicales, le 1er octobre 1968 ; qu'à la suite d'une cession intervenue le 31 mars 1989, M.

loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... épouse Y..., entrée en qualité de directeur adjoint du laboratoire d'analyses

B... le paiement de sa dette tandis que celui-ci a soutenu s'être libéré dans le cadre de la vente de son laboratoire d'analyse médicale à Mme Z..., fille de M.

Sur le moyen unique : Vu les articles L. 242-1 et L. 311-2 du Code de la sécurité sociale, ensemble l'article L. 121-1 du Code du travail ; Attendu qu'à l'issue d'un contrôle du laboratoire d'analyses

Z... et Y... moyennant un préavis de six mois ; que l'arrêt infirmatif attaqué (Douai, 2 octobre 2000) a, sur leur demande et sur celle de la société civile professionnelle Laboratoire d'analyses médicales

peut obtenir un nouveau permis de conduire avant l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date de remise de son permis au préfet et sous réserve d'être reconnu apte après un examen ou une analyse

- Il reconnaît avoir enfreint le code de la route, - Son activité est menacée par la suspension de son permis de conduire, - Il demande un aménagement de peine et est prêt à se soumettre à des analyses

peut obtenir un nouveau permis de conduire avant l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date de remise de son permis au préfet et sous réserve d'être reconnu apte après un examen ou une analyse

décision du 4 août 2025 par laquelle la directrice générale de l’agence de biomédecine refuse le déplacement transfrontalier de leurs embryons et qu’ils ont été « surpris » lorsque le laboratoire d’analyses

mêmes dimensions (35x70 mm) de sorte que, quand bien même les spécifications autres que le volume de remplissage du flacon adaptable au système Thinprep n'étaient pas connues, un professionnel de l'analyse