X..., architecte, depuis lors décédé, aux droits duquel viennent les époux X..., assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un immeuble

X... était tardive par rapport aux faits reprochés, alors, selon le moyen, qu'il résulte des constatations de l'arrêt que deux lettres du cabinet d'architecte Karczewski-Bernier, datées du 30 juin 1992

Sur le rapport de Mme Caillard, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la Mutuelle des architectes français (MAF) et de la société Millet-Chabeur architectes

Philippe Z..., demeurant ..., 2 / la Mutuelle des architectes français, société à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1999

Philippe ZH..., 2 / la Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurance à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ..., en cassation du même arrêt, au profit : 1 /

relative à des pratiques mises en oeuvre par le conseil régional de l'ordre des architectes d'Auvergne et des cabinets d'architecture à l'occasion d'un marché public

dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° R 19-16.788 contre l'arrêt rendu le 26 mars 2019 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Architecture

à la société d'architecture I...

formé par la société Eugénie et Edmond, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 21 juin 2016 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Architecture

[Y] et de la société d'architecture [2], ayant pour gérant M. [D], architecte, Mme [E] a assigné M.

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 3 mars 1993), que la société Garage de Brussel's, dénommée société Crèmerie hôtel Le Brussel's, ayant, avec le concours du cabinet d'architectes

A... fait valoir qu'aucune faute ne peut lui être reprochée puisqu'il a légitimement pu croire pouvoir accomplir les travaux litigieux, s'est entouré de nombreux professionnels de l'architecture et de

THIERRY HAMOT SELARL, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS MAF es qualité d'assureur RC de la société ATH ARCHITECTURE THIERRY HAMOT et ENTREPRISE SEGOND SAS à comparaître par devant le Président du Tribunal

La société Lexa conception, aux droits de laquelle vient la société Axel [IB] architecture (la société d'architecture), assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), s'est vu confier

qui aura édifié le logement dans les conditions prévues au présent contrat, ne pourra être tenue envers le Coopérateur à une garantie des vices cachés plus étendue que celle qu'elle obtiendrait des architectes

X... et Y..., architectes, lesquels, selon le cahier des clauses et conditions particulières, devaient prendre éventuellement des dispositions de pré-chauffage du chantier pour assurer la bonne marche

qu'en vertu de l'article 23 de la même loi : "Le conseil régional assure la tenue du tableau régional des architectes.

X..., architecte, membre de la SCP Arc, d'étudier les possibilités de désenclavement de leur terrain ; que M.