94-22.170 et R. 94-22.171 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Dijon, 19 octobre 1994), que, pendant la récréation, placée sous la surveillance de deux institutrices, le mineur Omar X... a été blessé

pour l'intérêt supérieur de celui-ci ; qu'en fixant la résidence principale de [S] et [R] chez leur père, sans avoir recherché la cause de la tentative de défenestration de [R], sans qu'elle ne fût blessée

inexacte ; que dans l'attestation litigieuse, Michel Z... relate que la partie civile, qui a démissionné le 1er septembre 2001, a le même jour établi en garantie d'un prêt de 15 000 francs deux carte bleues

; que si Corinne B... a reconnu avoir été très affectée par la mort de son chien qui avait succombé à ses blessures, force est de constater que les circonstances dans lesquelles Raymonde A... a été blessée

que si Corinne B... a reconnu avoir été très affectée par la mort de son chien qui avait succombé à ses blessures, force est de constater que les circonstances dans lesquelles Raymonde A... a été blessée

Y..., ce dernier, déjà blessé, adoptait une attitude passive, voire de fuite en arrière, en implorant Richard X... d'arrêter ; que ce n'est que sur l'insistance de Richard X... à empoigner M.

au séjour irréguliers d'un étranger en France ; "aux motifs que, le 16 mai 1990, une enquête a été ouverte établissant que le jeune Mohamed C..., ressortissant marocain âgé de 17 ans, avait été blessé

d'appel ne pouvait donc, sans s'en expliquer davantage, fonder la déclaration de culpabilité sur la simple lecture de ces seuls documents ; " et alors que l'arme est un objet conçu pour tuer ou blesser

que de son côté, le prévenu n'a jamais varié dans ses déclarations et a toujours soutenu qu'il avait saisi les mains de la victime pour l'empêcher de se livrer à des dégradations, que celle-ci s'est blessée

Z..., ont dit avoir vu Yunus Y... frapper Mehmet X... avec une barre de fer ; que Suleyman A... et Izzet B..., présents dans le café, ont seulement vu Mehmet X... à son retour au café, blessé au front

René X..., de Me Spinosi, avocat de la SCI Bleu marine, les conclusions de M.

la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de la Société bordelaise de crédit industriel et commercial, dont le siège est ..., 2°/ du Groupement d'intérêt économique (GIE) Carte Bleue

l'ordre d'expropriation étaient définitivement annulés par les arrêts du conseil d'Etat et de la Cour de Cassation lors des dégradations commises les 1er décembre 1990, 12 et 13 janvier 1991, la SCI BLEU

arrivés sur les lieux de l'accident que quelques minutes avant celui-ci, elle avait elle-même dépassé régulièrement l'autre voiture, qu'elle décrivait verbalement comme une Renault Clio, de couleur bleue

M..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; La société Foncia Grand Bleu, MM. Z... et J...

relative à la fusion des groupes Vache Bleue Group et Food Investment Company

alcoolique ; qu'il conteste en revanche avoir conduit en état d'ivresse manifeste, circulé sur la partie gauche de la chaussée, mais aussi s'être rebellé ; que l'intéressé fait notamment valoir qu'il a été blessé

X..., qu'il a blessé au visage ; que l'auteur de l'agression a été condamné par le tribunal correctionnel, notamment à payer à la victime une indemnité provisionnelle de 8 000 francs ; que la commission