Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Brenntag, de Me Descorps-Declère, avocat de la société Agrovin France, de la SCP Boutet

sélection était soumise à la validation de la seconde, et à commercialiser ce vin sous l'appellation « Le Bordeaux de [2] », moyennant une redevance versée à cette dernière sur le prix de vente de chaque bouteille

sélection était soumise à la validation de la seconde, et à commercialiser ce vin sous l'appellation « Bordeaux de [2] », moyennant une redevance versée à cette dernière sur le prix de vente de chaque bouteille

qu'il aurait alors pris peur et sinon frappé, tout au moins repoussé son agresseur ; qu'à l'appui de ses allégations, Pascal X... fait valoir qu'il a été retrouvé près du corps évanoui d'Yves Y... une bouteille

adressé à la société Les vignerons de Grimaud, cave coopérative, un avertissement relatif à la mise en circulation de vin bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Côtes de Provence", dans des bouteilles

Dépôt de pains et de viennoiseries, vente de bouteilles de vin à emporter et de bloc de glace à rafraîchir avec siège social [Adresse 5] et [Adresse 6] ; ATTENDU que la débitrice et les représentants

Y... exploite depuis 1987 un fonds de commerce de "vente de bijoux fantaisie, brûle-parfum, savons, bouteilles de sable, gadgets, cadeaux et articles de mode" dans la galerie marchande d'un centre commercial

(société A...), qui les a revendus au GAEC du Château de Premeaux-Prissey (le GAEC) pour boucher ses bouteilles de vin ; que le GAEC, se plaignant du goût de bouchon de son vin, a assigné les sociétés

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Brenntag, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Axa France IARD, de Me

Sur le rapport de Mme Bironneau, conseillère référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Bureau Veritas construction, de la SCP Boutet et Hourdeaux

.., l'enquête de police a permis d'établir que celle-ci était une cliente ancienne de Gérard Z... auquel elle avait l'habitude de commander des quantités régulières de vin ; que même si certaines bouteilles

"aux motifs qu'il a été retrouvé dans la cave d'Houria X..., épouse Y..., malgré son évidente mauvaise volonté à admettre disposer d'un tel local et à le désigner aux enquêteurs, de nombreuses bouteilles

de butane propane entreposées au parc à gaz ne comportaient pas les symboles de danger associés aux produits ; - que des bouteilles de gaz pleines contenant du propane et de l'acétylène étaient stockées

. # Yves Bouteiller contro Commissione delle Comunità europee. # Dipendenti - Annullamento di una nomina. # Causa 324/85.

cours de l'enquête, nié toute volonté d'appropriation et a déclaré les avoir entreposés dans sa cave pour une meilleure conservation et en raison des travaux à la mairie, qu'il affirmait que les bouteilles

Leclerc 'L'Océane' à [Localité 2], sous la maîtrise d'oeuvre de la société Boutet Desforges.

[S] [V] coupable de vol de six bouteilles de champagne dans un supermarché le 30 décembre 2013, lesquelles auraient été restituées en caisse, et l'a condamné à 500 euros d'amende.

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 18 décembre 2000), qu'ayant décidé, en 1988, la création d'une usine assurant la mise en bouteilles