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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6079a8579ba5988459c4cda6
26 février 1997
26 février 1997
produites pour le requérant et de l'enquête diligentée, à la demande de la Commission de révision des condamnations pénales, que Rida X... se serait trouvé, à la date et à l'heure des faits, au centre
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00025_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Ces agents, eu égard au motif d'hospitalisation de l'intéressée, se sont rapprochés sans délai du centre hospitalier spécialisé Guillaume Régnier et du centre médico-psychologique (CMP) de Tinténiac dans
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205959_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Elle était affectée durant toute sa carrière sur le site du centre médico-psychologique de Wattrelos, relevant de l'EPSM précité.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2201935_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
le 16 novembre 2020 par le chirurgien-dentiste en chef Frédérik Bied près le centre médico-chirurgical interarmées (Cmcia) de Djibouti ; - de décrire les conditions dans lesquelles elle a été prise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01731
16 septembre 2009
16 septembre 2009
Mutualité de la fonction publique (MFP), qu'elle a poursuivi l'exécution de son contrat de travail avec l'Institut mutualiste de Montsouris (IMM) créé le 1er janvier 1995 par la fusion de l'HIUP avec le Centre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01732
16 septembre 2009
16 septembre 2009
Mutualité fonction publique (MFP) ; qu'elle a poursuivi l'exécution de son contrat de travail avec l'Institut mutualiste de Montsouris (IMM) créé le 1er janvier 1995 par la fusion de l'HIUP avec le Centre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01733
16 septembre 2009
16 septembre 2009
la Mutualité fonction publique (MFP) ; qu'il a poursuivi l'exécution de son contrat de travail avec l'Institut mutualiste de Montsouris (IMM) créé le 1er janvier 1995 par la fusion de l'HIUP avec le Centre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110085
24 février 2016
24 février 2016
jugé le 8 août 2012 comme nécessitant une invalidité de deuxième catégorie, soit à un taux relativement important et que l'intéressé était suivi par le centre médico-psychologique de [Localité 1] depuis
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924ec
26 mai 2015
26 mai 2015
prescrits par le médecin traitant sont observés, elle était en rupture totale de suivi avec le Centre médico-psychologique de Chateaubriant.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2404849_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
A B expose au tribunal sa situation administrative et familiale et produit un certificat médical attestant de son suivi médical par le centre médico-psychologique de Périgueux.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2412290_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Pour contester cette décision, la requérante se borne à évoquer l’état d’anxiété de sa fille pour se rendre au collège et son inscription prochaine, au centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) de Roubaix
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303207_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
d'assurer la prise en charge et la continuité des soins des patients accueillis par l'établissement public de santé mentale de Haute-Savoie (EPSM 74) de La-Roche-sur-Foron, de 9 heures à 12 heures 30 au centre
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2601222_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Il résulte de l’instruction, que M B..., qui serait entré sur le territoire français en 2015, est le père de trois enfants dont l’aîné, né en 2018 est suivi au centre médico psychologique pour un spectre
Source officiellesoc
6079b1799ba5988459c52509
13 juin 1996
13 juin 1996
X..., dont le fils fréquente un centre médico-psychopédagogique, l'Institut Edouard-Claparède, la prise en charge de séances d'orthophonie dispensées par un praticien extérieur à l'établissement ; que
Source officiellesoc
613721a8cd580146773f5b7b
22 janvier 1992
22 janvier 1992
. ; Vu l'article 463 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par arrêt du 13 février 1991, la Chambre sociale de la Cour de Cassation a rejeté le pourvoi formé par le centre médico-éducatif
Source officielleAvis
CADA:20172662
14 septembre 2017
14 septembre 2017
affaires étrangères ; 3) et par ailleurs l'élimination d'un courrier de la préfecture de police en date du 8 janvier 2016 adressé par le service des actions de santé mentale au docteur X, responsable du centre
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54f6e
12 mai 1971
12 mai 1971
L'ENTREPRISE ; ATTENDU QUE L'UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS DU NORD FORCE OUVRIERE A CONTESTE L'OMISSION DES MEMBRES DU PERSONNEL (MEDECINS, PSYCHOLOGUES, REEDUCATEURS), OCCUPES A TEMPS PARTIEL AU CENTRE
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007796513
25 septembre 1991
25 septembre 1991
établir le bien-fondé de ses allégations, qui ne sont pas corroborées par les pièces du dossier ; Considérant, en troisième lieu, que Mlle X..., assistante sociale municipale, chargé de la direction du centre
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4fee5
7 juillet 1980
7 juillet 1980
D'ASSISTANCE PRIVEE DU 31 OCTOBRE 1951, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE VADROT, EMPLOYE COMME AIDE D E CUISINE PAR LE CENTRE
Source officiellesoc
6079b12c9ba5988459c5158b
16 mars 1989
16 mars 1989
droit à l'échéance du terme ; si une relation contractuelle subsiste après cette échéance le contrat devient à durée indéterminée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par le Centre
Source officiellePage 16 sur 563
CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DU CEDRE
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CENTRE MEDICOCHIRUGICAL D'OPHTALMOLOGIE DE LA BAIE (C.M.C.O.B.)
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CENTRE MEDICO SOCIAL DU LAC
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14/07/2026
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