Cette évaluation est effectuée par un vétérinaire choisi sur une liste départementale. Elle est communiquée au maire par le vétérinaire. () ". 3.

Il se prévaut également de son intégration professionnelle dès lors qu'il exerce, de manière continue, une activité d'agent d'entretien à temps partiel au sein d'une clinique vétérinaire, la société Layachi

Le contrat tacitement reconduit porte sur 'l'écurie intérieure de vingt boxes située près de la clinique vétérinaire' et précise que 'en outre le preneur pourra également utiliser la sellerie et la douche

Le vétérinaire établit un diagnostic vétérinaire à la suite de la consultation comportant notamment l'examen clinique du ou des animaux.

. *** EXPOSÉ DU LITIGE [1] La SELARL [4] exploitait une clinique vétérinaire.

[C] [N], domicilié [Adresse 4], 3°/ à la société Docteurs vétérinaires Allais, Bayssat et assoc, société civile professionnelle, exerçant sous l'enseigne Clinique vétérinaire de Bayeur, dont le

Ces plus-values résultent de la cession, le 27 mai 2015, du « fonds libéral de vétérinaire » de la société civile professionnelle (SCP) des docteurs vétérinaires D... et C... à la SELARL Clinique vétérinaire

Le 14 novembre 2020, une ordonnance pour un chien nommé [X] de type Chihuahua a été établie à l’ordre de Madame [L] [O] par une clinique vétérinaire.

souhaitait faire travailler, ce que celle-ci a fait, elle atteste encore qu'elle a vu Mme [L] le 31 décembre 2016 car celle-ci était venue seule dans la région parisienne afin d'emmener trois cheveaux à la clinique

comme si ce rectificatif n'avait jamais existé, c'est-à-dire dans le seul état du compromis du 16 janvier 1998 ; que de ce fait la revendication de Monsieur A... de se maintenir dans les locaux de la clinique

; que, dès lors, les faits dénoncés par la salariée ayant relevé de l'exercice normal par l'employeur de sa mission de coordination des dates de congés des auxiliaires vétérinaires de la clinique, la

FL HORSE JUMP est propriétaire d'une jument dénommée [E] [F] qui, présentant une « boiterie » de l'antérieur gauche, a été examinée le 10 août 2023 par le Docteur [X] [N] [T] à la clinique vétérinaire

C... faisait part de son inquiétude suite au comportement anormal du chiot ; qu'elle se rendra à plusieurs reprises chez le vétérinaire et prenait contact avec Mme B...

A l'appui, [Y] [T] communique le rapport du 29 avril 2024 d'une consultation unilatérale du médecin vétérinaire Dr.

Les consorts [H] [I] produisent, par ailleurs, une attestation établie le 21 mars 2019 par le docteur [L] [V], vétérinaire à la clinique vétérinaire de [Localité 8], dans laquelle il indique n'avoir « 

et 2017, la copie d'avis d'imposition à compter de l'année 2017, la copie de trois documents de nature médicale émis en 2018, 2019 et 2023, la copie de cinq factures toutes établies en 2023 par la clinique

Vous avez également fait preuve de manque de communication avec vos interlocuteurs (notamment les cliniques vétérinaires) et vous vous êtes abstenue de répondre à de nombreux mails.

[Q] a estimé que le cheval ne présentait pas les aptitudes sportives attendues et a engagé des frais vétérinaires.

et ce au contradictoire du vendeur et du vétérinaire habituel du cheval.

N... expert relève dans les conclusions de son rapport en date du 17 juillet 2012 que « la cause de l'intervention en clinique vétérinaire est une chirurgie abdominale induite par l'affection de coliques