A, qui possédait à Nice un fonds de commerce de vente de bijoux en gros et au détail pour l'exploitation duquel il était imposé selon le régime réel, a donné ce fonds en location-gérance à la SA « Ariane

Pour la généralité des entreprises, la production de l'exercice est égale à la différence entre : / D'une part, les ventes, les travaux, les prestations de services ou les recettes, les produits accessoires

Pour la généralité des entreprises, la production de l'exercice est égale à la différence entre : / D'une part, les ventes, les travaux, les prestations de services ou les recettes, les produits accessoires

livraisons de bâtiments et de terrains à bâtir achetés en vue de la revente par un assujetti qui n'a pas eu droit à déduction à l'occasion de l'acquisition, la base d'imposition est constituée par la différence

livraisons de bâtiments et de terrains à bâtir achetés en vue de la revente par un assujetti qui n'a pas eu droit à déduction à l'occasion de l'acquisition, la base d'imposition est constituée par la différence

livraisons de bâtiments et de terrains à bâtir achetés en vue de la revente par un assujetti qui n'a pas eu droit à déduction à l'occasion de l'acquisition, la base d'imposition est constituée par la différence

livraisons de bâtiments et de terrains à bâtir achetés en vue de la revente par un assujetti qui n'a pas eu droit à déduction à l'occasion de l'acquisition, la base d'imposition est constituée par la différence

Pour la généralité des entreprises, la production de l'exercice est égale à la différence entre : - d'une part, les ventes, les travaux, les prestations de services ou les recettes ; les produits accessoires

. /2 Pour la généralité des entreprises, la production de l'exercice est égale à la différence entre : / d'une part, les ventes, les travaux, les prestations de services ou les recettes ; les produits

Pour la généralité des entreprises, la production de l'exercice est égale à la différence entre : / D'une part, les ventes, les travaux, les prestations de services ou les recettes ; les produits accessoires

livrés par un non redevable de la taxe sur la valeur ajoutée ou par une personne qui n'est pas autorisée à facturer la taxe sur la valeur ajoutée au titre de cette livraison est constituée de la différence

Pour la généralité des entreprises, la production de l'exercice est égale à la différence entre : / D'une part, les ventes, les travaux, les prestations de services ou les recettes, les produits accessoires

Sont notamment visés : a) Les ventes et les apports en société de terrains à bâtir, des biens assimilés à ces terrains par le A de l'article 1594-0 G ainsi que les indemnités de toute nature perçues par

2002, l'URSSAF de Paris et de la région parisienne a réintégré dans l'assiette des cotisations de la société KLM (la société), au titre des avantages en nature, une certaine somme représentant la différence

livraisons de bâtiments et de terrains à bâtir achetés en vue de la revente par un assujetti qui n'a pas eu droit à déduction à l'occasion de l'acquisition, la base d'imposition est constituée par la différence

; - il satisfait aux conditions requises par le décret n° 2020-371 du 30 mars 2020 et il aurait dû bénéficier d'une aide d'un montant total de 20 403,01 euros au lieu de 18 011 euros, soit une différence

Pour la généralité des entreprises, la production de l'exercice est égale à la différence entre : / D'une part, les ventes, les travaux, les prestations de services ou les recettes'; les produits accessoires

la vente, ordonné la restitution du moteur à M.

comportement de Carulos de X... lorsqu'il a connu l'origine frauduleuse des fonds, du prétendu cadeau d'anniversaire, soit le véhicule Espace : Carulos de X... s'est empressé de le vendre et d'encaisser la différence

celle au cours de laquelle le droit à déduction a pris naissance" ; qu'enfin, l'article 266 du code général des impôts dispose que : "1 Le chiffre d'affaires imposable est constitué... g) par la différence