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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01653
14 octobre 2015
14 octobre 2015
(documentaliste) et Mme I... (accueillante) sont également communiqués par l'employeur.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01200
11 juin 2014
11 juin 2014
syndicat national des chefs d'établissement de l'enseignement libre (SNCEEL) signataire de la convention collective des personnels des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948303c6ca88188aff6a90
22 janvier 2025
22 janvier 2025
plonge moyennant un salaire calculé sur la base du coefficient 1084 de la convention collective nationale des personnels des services administratifs et économiques, des personnels d'éducation et documentalistes
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88969
13 novembre 2006
13 novembre 2006
tétraplégie de niveau moteur C4 et de niveau sensitif C5 permettant seulement une ébauche de rotation externe de l'épaule gauche et des mouvement de la tête,- sur le plan professionnel, l'activité d'aide documentaliste
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b267
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Il était ainsi convenu que : - cette indemnité, à la charge du dernier établissement d'exercice serait versée à tous les maîtres et documentalistes contractuels et agréés, ainsi qu'aux enseignants contractuels
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b26e
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Il était ainsi convenu que : - cette indemnité, à la charge du dernier établissement d'exercice serait versée à tous les maîtres et documentalistes contractuels et agréés, ainsi qu'aux enseignants contractuels
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100935
10 juillet 2014
10 juillet 2014
classement des dossiers et lots photographiques, films, diapositives, cartes et fichiers, correspondants à chacune des dix sept expéditions qu'il a menées a été réalisé par sa veuve aidée par une documentaliste
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2020269_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Mme A soutient que l'article 1er du contrat qui lui a été proposé stipule qu'elle occupera le poste de " Documentaliste H/F, rattaché à l'emploi Technicien polyvalent, catégorie Non Cadre, position 2.2
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01139_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
fonction publique ; - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - le décret n° 90-680 du 1er août 1990 ; - l'arrêté du 15 juin 2012 fixant le cahier des charges de la formation des professeurs, documentalistes
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:1012DEC001157085
12 octobre 1988
12 octobre 1988
----------- (1) "Ad ispezioni documentali, verificazioni e ricerche ed ogni altra rilevazione ritenuta utile per l'accertamento dell'imposta ......".
Source officielle7ème Ch Prud'homale
642fb7adcece1704f57479bd
6 avril 2023
6 avril 2023
Keolis [Localité 6] I Agent d'Exploitation ' EFFIA Stationnement I Coordinateur Webcomers - Transpole ([Localité 3]) I Coordinateur Partenariats prévention- Transpole ([Localité 3]) I Technicien documentaliste
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6032de62624b5252a0fbc737
15 novembre 2017
15 novembre 2017
[B] [C] a exercé la même fonction d'assistant ' réalisateur pour le compte de la SOCIÉTÉ FRANCE TÉLÉVISION et ce, de façon continue pendant plus de 17 ans, fonction qu'il a cumulé avec celle de documentaliste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6033b7b10719a66b15bce2b6
14 avril 2017
14 avril 2017
contexte, en juillet 2010 un accord national avec avenant a entraîné une nouvelle classification conventionnelle des salariés des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61626b8fe62f7c490f224e70
15 janvier 2014
15 janvier 2014
[G] [X], documentaliste-iconographe, qui - sans être sérieusement contredit par M. [M] [P] autrement que par une pétition de principe - a identifié 878 photographies comme ayant été réalisées par M.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162af1d9547460d26ddb6d6
17 janvier 2013
17 janvier 2013
de classement des dossiers et lots photographiques, films, diapositives, cartes et fichiers, correspondants à chacune des 17 expéditions qu'il a menées a été réalisé par sa veuve aidée par une documentaliste
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af77
15 juin 2007
15 juin 2007
C. a violé neuf dispositions de la convention collective de travail des personnels des services administratifs et économiques, des personnels d'éducation et des documentalistes des établissements d'enseignement
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101224
4 novembre 2015
4 novembre 2015
qu'elle a démissionné de son poste de cadre supérieur après la naissance du premier enfant soit en 1989 et donc bien avant le mariage des époux ; qu'elle a retravaillé à partir de 1995 en qualité de documentaliste
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02783_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
position d'enseigner l'allemand en classe à compter du mois de mars 2021, mais affecté au centre de documentation et d'information de l'établissement, où il effectuait des tâches de professeur-documentaliste
Source officielle12e chambre
6034749f07d80262a364e52e
6 décembre 2016
6 décembre 2016
et réalisé de nombreux documentaires-portraits consacrés notamment à [B] [X], [I], [J], [U] [A], [N] [J] ; qu'étant finalement indisponible, [E] [Y] a lui-même suggéré de choisir [R] [G], jeune documentariste
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65a0f5e8383a880008fd0821
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La seule communication des relevés hebdomadaires de Mme [K], 'documentaliste autocad' intérimaire de décembre 2012 à février 2013, que M.
Source officiellePage 16 sur 18