CGL a consenti à Monsieur [Q] [C] un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule tourisme Neuf KIA SPORTAGE 1.6 CRDI115 ACTIVE immatriculé FL-504-BC.

Par jugement du 24 septembre 2009, le Conseil de Prud'hommes de Pointe-à-Pitre, disait que la convention collective de l'optique-lunetterie de détail était applicable à la Société Sadop Cristal Optic et

civil, constaté qu'au regard de la levée de l'option par M.

Attendu que la société CA CONSUMER FINANCE sollicite de la juridiction de : - la somme de 10 070,34 Euros due en application du contrat de crédit souscrit le 14/03/2023 portant sur la location avec option

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En l’espèce, la société Volkswagen Bank GMBH verse aux débats le contrat de location avec option d’achat conclu entre les parties le 9 janvier 2019.

Alliance Optique à lui verser une somme de 25 000 euros, au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la Société Alliance Optique aux entiers dépens, en ce compris les frais d'expertise

un montant total de 1 103,47 euros et, d'autre part, à des frais de verres optiques pour un montant de 233,83 euros.

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Y..., avocat, elle a procédé à l'étalement de la déclaration de cette somme sur les exercices 2002, 2003 et 2004, sans exercer l'option de report en arrière des déficits des exercices 2003 et 2004 sur

professionnelle en qualité de technicien fibre optique depuis le 1er septembre 2019.

qu'en cas de demande de réalisation, la vente serait constatée par acte authentique au plus tard le 10 janvier 1987 ; que, le 6 février 1987 les parties ont signé un second acte, constatant la levée d'option

- dit que 1a clause de non-concurrence devait s'appliquer - débouté la SARL [Localité 4] OPTIC de l'intégralité de ses demandes - condamné la SARL [Localité 4] OPTIC à verser à Mme [D] la somme de

Il soutient qu'il n'a jamais exercé son droit d'option afin de souscrire à l'assurance maladie française et qu'il a été affilié d'office à celle-ci.

OPTIRUN, S.A.R.L. ORGANISME DE CONTROLE DIDES, S.A.R.L.

avec la société Sacsoc, exerçant sous l’enseigne « I love optic ».

Il s'agissait d'un contrat de location avec option d'achat pour un véhicule de marque TOYOTA, type PROACE, immatriculé GH 167 QR.

17 décembre 2012 sous le numéro 3969229 pour désigner les produits et services suivants : -9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques