X... de "salaud", "faux-cul" et "fumier", et que son père avait menacé le personnel d'un gourdin, la cour d'appel a dénaturé ledit rapport qui se bornait à rapporter les allégations de M.

En particulier, s’agissant de la prison de Bucarest-Jilava, il mentionne la présence de parasites (vers) dans l’eau courante, ainsi que le fait d’avoir dû partager la cellule avec des détenus fumeurs,

et le résidu d'épuration la situation a évolué depuis 1995 par les progrès réalisés dans les processus de traitement des fumées ; Que Monsieur X...ayant été exposé à l'intérieur même des fours les

- Sur la demande de dommages et intérêts pour exposition à la fumée de cigarette.

techniciens conseils par la société Téléperformance France, société de télémarketing et téléservices, ont été licenciés pour faute grave le 5 mars 2004 au motif qu'ils avaient été surpris en train de fumer

[L] [C] est sorti pour fumer ; il n'est pas établi que l'attestation rédigée par M. [G] ne soit pas de sa main.

de fausses déclarations dans l'espèce par l'article 426-3e du Code des Douanes. pour une valeur de 9 686 170 francs concernant des télécopieurs et pour une valeur de 124 973 francs des détecteurs de fumée

En effet, celle-ci témoigne que "nous descendons tranquillement l'escalier pour aller fumer notre cigarette, dans la première partie de l'escalier, au niveau de la troisième marche, le genou de Cyril a

décision contestée est insuffisamment motivée ; - elle est entachée d'erreur d'appréciation dès lors qu'elle dispose de ressources stables et suffisantes ; - son logement est équipé d'un détecteur de fumée

Il précise que, lorsqu'il est entré dans les vestiaires le 29 mars 2002, il a senti l'odeur de la fumée de cigarette alors qu'il était interdit de fumer dans l'enceinte de l'entreprise, de sorte qu'il

retraite et de la santé au travail (CARSAT) de Bretagne lui a enjoint de mettre en œuvre, dans son établissement situé à Trémorel (Côtes-d'Armor), six mesures de prévention relatives à l'émission des fumées

[L] l'aurait vu fumer ainsi que le lieu où il aurait fumer ; il conteste la qualité de témoin de M. [L] et estime que la société a pris position contre lui puisqu'elle n'a pas sanctionné M.

sur le signe complexe "Fred X..." pour désigner en classes 20, 28, 30, 32, 33 et 34 des objets mobiliers, objets d'art, coffrets, plateaux, jeux, alimentation d'épicerie fine, boissons, articles pour fumeurs

titulaire de la marque Cohiba, déposée le 20 avril 1982, enregistrée en renouvellement sous le numéro 1.202.200, pour désigner dans la classe 34 les tabacs en feuille, les tabacs manufacturés pour fumeurs

Z..., après les faits "par des mecs qui ont fumé C...", aux déclarations de M.

; que selon le document d'évaluation de son préjudice en date du 16 mars 2007, qui explicite sur ce point sa demande, elle se réfère seulement au fait que les parcelles en cause ont été abondamment fumées

dans ses conclusions la société évoque "de nombreux règlements en espèces", celui du 13août ayant été immédiatement annulé ; - qu'en présence d'attestations contraires sur le fait que le salarié ait fumé

Lors de la dépose de la plainte du coffrage, Monsieur [V] a découvert la présence de copeaux de bois sous le plancher au niveau du conduit de fumée.