Conception des réseaux d'assainissement collectif et ouvrages spécifiques : bouches d'égouts, chambres à sable, déversoirs d'orage, poste de relèvement et de refoulement, siphons, bassin de rétention des eaux pluviales, bacs à graisses, séparateurs à hydrocarbures

Article Annexe I

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norme, sur effluent brut non décanté et non filtré, sans dilution préalable ou mélange avec d'autres effluents : a) Dans tous les cas, avant rejet au milieu naturel ou dans un réseau d'assainissement collectif : - température inférieure à 30° C ; - hydrocarbures

Article Annexe I

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d) Polluants spécifiques : avant rejet dans le milieu naturel ou dans un réseau d'assainissement collectif urbain : - hydrocarbures totaux (NFT 90-114) : 10 milligrammes par litre si le flux est supérieur à 100 grammes par jour ; - métaux totaux (NFT

Article Annexe I

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mélange avec d'autres effluents : a) Dans tous les cas, avant rejet au milieu naturel ou dans un réseau d'assainissement collectif : - PH (NFT 90.008) 5,5-8,5 (9,5 en cas de neutralisation à la chaux) ; - température inférieure à 30 °C ; - hydrocarbures

Article Annexe I

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A partir de modèles moléculaires représentation des composés des familles suivantes : alcane, alcène, hydrocarbure aromatique (benzène, toluène), alcool phénol, thiol, éther oxyde, disulfure, acide carboxylique, ester, amine, amide, acide α-aminé.

Article Annexe I

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transport, des matières de la classe 6.1 des n os Pour les réservoirs fixes de stockage de GPL non couverts par les dispositions du 3.5 de la présente annexe I, s'il n'est pas possible d'opérer autrement, il est autorisé de procéder au transfert des hydrocarbures

Article Annexe

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Le terrorisme international d'inspiration djihadiste sait tirer parti de la mondialisation et de la complicité de certaines entités à des fins criminelles, principalement au travers des trafics (êtres humains, armes, hydrocarbures, stupéfiants, etc.).

Article Annexe I

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juillet 2009 relatif aux modalités d'analyse dans l'air et dans l'eau dans les ICPE et aux normes de référence) : 0,1 mg/l si le flux est supérieur à 1 g/j ; - AO x - arsenic et composés (NF T90-026) : 0,1 mg/l si le flux est supérieur à 1 g/j ; - hydrocarbures

Article Annexe IV

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aux cas suivants sous le contrôle d'un organisme Xa : (1) Les flexibles pour l'ammoniac du n° ONU 1005 de la classe 2 sont soumis à une épreuve d'étanchéité au plus tard dix-huit mois après la date d'épreuve initiale. (2) Les flexibles pour les hydrocarbures

Article Annexe I

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Azote total de Kjeldahl 18 200 Bore 1 930 Cadmium 38 Chlorures 508 000 Chrome 125 Cuivre 135 Cyanures 15 Demande biochimique en oxygène à cinq jours 32 000 Demande chimique en oxygène 274 000 Hydrocarbures

Article Annexe I

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supérieur à 3 grammes par jour ; - chrome hexavalent (NFT 90-112) : 0, 1 milligramme par litre si le flux est supérieur à 1 gramme par jour ; - cyanures (ISO 6703 / 2) : 0, 1 milligramme par litre si le flux est supérieur à 1 gramme par jour ; - hydrocarbures

LEGIARTI000042970193

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Service logistique de la marine TOULON (83) Agent de transit au centre transit marine du port de Toulon13 ans5 000 € MarineEtablissement de formation de la marine (EFM)/ Service logistique de la marine TOULON (83) Operateur contrôle manches hydrocarbures

Article 1609 nonies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

Code général des impôts

; f) Aux installations de gaz naturel liquéfié, aux stockages souterrains de gaz naturel, aux canalisations de transport de gaz naturel, aux stations de compression du réseau de transport de gaz naturel, aux canalisations de transport d'autres hydrocarbures

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