la fourniture du matériel de téléphonie, pour une durée de 21 trimestres, soit 63 mois, - avec la société Leasecom : un contrat de location du matériel de téléphonie fourni par la société Systematic,

les avoirs dus par la société SCT alors que celle-ci n'a jamais fourni le modem'; 14.- qu'un seul contrat a été souscrit le 21 mai 2015, dans le cadre de l'offre de l'appelante de transformer l'installation

; que la société Codeja y dispose d'une ligne téléphonique et d'un fax ; qu'ainsi la Zukunft Anlagen SA est présumée ne pas disposer d'installations fixes lui permettant d'accomplir une activité de

fixe, mobile, Internet et des installations téléphoniques à une clientèle constituée exclusivement de professionnels et de commerçants.

/dépannage de système d'alarme et d'installation téléphonique).

euros/12) x 3] - 9 600 euros au titre de l'indemnité de déménagement ; - indemnité d'aménagements spécifiques : sursis à statuer ; - débouté la SARL Diff'mat de sa demande au titre des frais d'installation

son bureau avec les assistantes administratives et sur une planche instable, l'absence de clé, la reprise de l'ordinateur portable du mobile sans mise à disposition d'un téléphone et d'un ordinateur fixe

responsable, des commandes et de la préparation des travaux des électriciens et de la gestion des installations téléphoniques.

Dans son offre initiale, le candidat énumère les actifs de la SAS BAYA CONSULTING dont il entend se porter acquéreur via le rachat des actions détenues par la SAS BAYA GROUPE. a.

La SA FRANCE TELECOM fait valoir à juste titre que l'établissement public FRANCE TELECOM avait en vertu de la loi N° 90-958 du 2 juillet 1990 en son article 22 le monopole des installations téléphoniques

des murs, le remplacement du revêtement de sol et autres travaux nécessaires à son installation .

son bureau avec les assistantes administratives et sur une planche instable, l'absence de clé, la reprise de l'ordinateur portable du mobile sans mise à disposition d'un téléphone et d'un ordinateur fixe

portable; installation téléphonique...) », que « Les frais de connexion, les factures de téléphone, les frais engagés pour les besoins de son activité par Monsieur [D] [R] dans l'exercice de ses fonctions

Dès le 27 juillet 1989 le Conseil des époux A... écrivait à Maître B... pour lui signaler l'existence de désordres affectant l'installation téléphonique et les salles de bains.

plusieurs locataires en paiement de sommes correspondant pour les années 1997 et 1998, à des charges impayées relatives à l'entretien ménager et au service des ordures ménagères, au coût de la ligne téléphonique

fixe, mobile, internet et des installations téléphoniques.

fixe, mobile, internet et des installations téléphoniques.

Il indiquait en outre vouloir venir avec son équipe d'entretien la semaine suivante, et prévoyait un rafraîchissement du bureau, une installation informatique et téléphonique dans les deux semaines à venir

A ma connaissance et selon l'acte notarié, l'installation électrique initiale n'a pas été réalisée par les époux [C]. Ils ont uniquement opéré quelques modifications liées à leurs travaux.

F PAR MOIS POUR COMPTER DU 1ER DECEMBRE 1975, PUIS DE 400 F PAR MOIS POUR COMPTER DU 1ER JUIN 1975 JUSQU'AU JOUR DE L'INSTALLATION DES LIGNES TELEPHONIQUES DEMANDEES ; VU LE CODE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS