hôtel, a reconnu dans l'une des toiles une marine signée CG et dont la paternité pouvait être laissée à Y... bien qu'il la jugeât "triste" et dépourvue de valeur marchande ; qu'en tout cas, la description

E... , médecin,"concordantes" avec la description des faits proposée par Mme B... ; que ce praticien a également confirmé l'existence de la dermabrasion, notée le 16 mai par les enquêteurs, en phase finale

Elle soutient que : - l'arrêté du 31 janvier 2022 est insuffisamment motivé ; - le dossier de demande d'autorisation est régulier ; - l'étude d'impact du projet n'est pas insuffisante ou incomplète

En troisième lieu, les requérants font valoir que l’étude d’impact complémentaire ayant conduit à l’arrêté de régularisation est insuffisante dans sa description des effets cumulés du projet avec les projets

notamment en ce qui concerne les règles d'hygiène et de sécurité, la prévention des accidents et le mandatant pour prendre les mesures ou sanctions disciplinaires ; que la défense dépose des fiches descriptives

o qu'il ne comporte pas de plan de masse, ni de photographie des bâtiments à démolir, en méconnaissance de l'article R. 451-2 du code de l'urbanisme et qu'il existe des contradictions dans la description

d'information sur le projet de réorganisation, comportait une présentation du groupe, dont il ressortait qu'il était spécialisé dans la production de papier journal et papier magazine, ainsi qu'une description

En ce qui concerne l'arrêté du 4 juin 2019 et la décision de rejet du recours gracieux : S'agissant des insuffisances de l'étude d'impact : 5.

En premier lieu, la commune de Rognac soutient que la description de l’alpiste aquatique serait insuffisante pour indiquer qu’elle présente un enjeu de conservation « modéré » sur le site.

Dans sa déclaration à l'inspection du travail, Monsieur [O] précise qu'une longueur de cuivre a glissé d'une palette de 200 kgs, ce qui lui a occasionné une mauvaise chute, description coïncidant avec

En ce qui concerne le moyen tiré de l’insuffisance de l’étude d’impact : 6.

et méconnaît les dispositions de l'article R. 431-8 du code de l'urbanisme : o la notice descriptive ne fait ainsi état d'aucune précision s'agissant des mesures prises pour assurer l'insertion de

de division, en sa description VI page 12, l'immeuble est composé, outre les bâtiments A, 3 et B, d'aires de stationnements en rez-de-jardin, « le surplus du terrain étant aménagé en espaces verts » ;

Ce résumé peut faire l'objet d'un document indépendant ; 2° Une description du projet, y compris en particulier : - une description de la localisation du projet ; - une description des caractéristiques

... lui avait imposé des pénétrations sexuelles jusqu'en décembre 1986 ; que l'expertise psychologique de la plaignante excluait tout élément d'infiltration fantasmatique,, déréalisante et que la description

Par suite, les requérants ne sont pas fondés à soutenir que l’étude est insuffisante en ce qu’elle ne contient pas d’alternative au projet initialement envisagé. 7.

* Ils font valoir que l'EURL Promissimo était tenu en sa qualité de professionnel de vérifier que l'immeuble vendu par ses soins était conforme à la description qui en avait été faite aux acquéreurs

Par suite, le moyen tiré de l’insuffisance de l’étude d’impact s’agissant de la description des solutions de substitution raisonnables au projet doit être écarté.