Les opérations de fin d'exercice : inventaire, bilan, compte de résultat. Documents d'analyse des résultats et des flux. Notions sur le calcul des coûts.

LEGIARTI000038016026

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Les éléments comptabilisés sont correctement justifiés par une pièce probante ou un inventaire. Les éléments comptabilisés sont correctement justifiés par une pièce probante.

LEGIARTI000024751082

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Immobilisation corporelle Actif physique identifiable et normalement identifié dans un inventaire physique dont l'utilisation s'étend sur plus d'un exercice et ayant une valeur économique positive pour l'entité qui l'utilise ; cette dernière étant représentée

LEGIARTI000024751013

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Article 286 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83

Code général des impôts, annexe II

alinéa. 2° Sous réserve des dispositions des articles 56 et 71 de l'annexe I au code général des impôts, les entrepositaires agréés effectuent, chaque année, à la date de clôture de leur exercice commercial, selon les modalités fixées au VII, un inventaire

Article Annexe

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Du point de vue interne, il prend la forme d'un inventaire des forces et des faiblesses en terme de compétences et de ressources mais il n'a de sens qu'au regard du diagnostic externe qui porte sur toutes les menaces et opportunités de l'environnement

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Un inventaire des meubles et du trousseau apportés par la personne accueillie figure en annexe du présent contrat. 2. La restauration Elle consiste en (nombre de repas journaliers + collations)..........

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Inventaire Identification de chaque ZAR avec les informations suivantes : -référence de l'arrêté préfectoral créant la ZAR ; -plan faisant apparaître le système de clôture, l'emplacement des points d'inspection-filtrage, les éventuelles séparations de

Article Annexe Ib

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produits livrés C4-2.2 Réaliser les opérations de déconditionnement et de conditionnement C4-2.3 Stocker les produits C4-2.4 Mettre à jour les stocks en utilisant les documents et outils de gestion appropriés C4-2.5 Réaliser un inventaire

Article Annexe IV

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règlement intérieur de l'entreprise et du poste de sécurité - les documents de fonctionnement : - les tableaux et plannings - la main courante - le recueil des procédures, des consignes - le classeur des rapports de rondes et d'intervention - les inventaires

Article 2

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Des systèmes de refroidissement de secours du coeur doivent permettre, pour tout incident ou accident de référence ainsi que pour les conditions de fonctionnement avec défaillances multiples considérées dans le rapport de sûreté, d'assurer un inventaire

LEGIARTI000045153732

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Il provoque, le cas échéant, la mise en conformité de ces plans pour les rendre conformes aux droits de l'Etat. 14.5.Plans des installations Le titulaire tiendra à jour les plans d'implantation des installations qui lui seront remis sous inventaire.

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Un inventaire des meubles, des affaires personnelles ainsi que des objets précieux apportés par la personne accueillie figure en annexe du présent contrat. Un état des lieux de la chambre ou du logement figure en annexe. 2. La restauration.

Article Annexe Ib

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Article Annexe

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Ces objets, après inventaire, sont inscrits sur un registre spécial, au compte de l'intéressé, pour lui être restitués à sa sortie.

Article Annexe Ib

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Définir les indicateurs de qualité Adéquation des critères de qualité à la situation Cahier des charges Procédures Manuel qualité Relevé de mesures Normes Outils de contrôle qualité C 342 - Identifier les moyens de contrôle qualité Inventaire

LEGIARTI000047697233

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cours d'eau domaniaux et non domaniaux, dans les conditions prévues à l'article L. 437-13 du code de l'environnement. 8° D'effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires

Article Annexe I

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• Documents (inventaire, fiches de stock permanent, bons de sortie, denrées, produits, boissons, linge...). Le stock existant est constaté, C 1.3 Participer aux vérifications des préparations et les rectifier si nécessaire.

Article ANNEXE

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Veiller à la conservation du patrimoine et des archives de l'Institut ainsi qu'à la tenue à jour des inventaires. 7.

Article Annexe

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Le candidat doit assurer un certain nombre de fonctions concernant les livres et les documents : - inscription des ouvrages au registre inventaire, manuel ou informatisé ; - estampillage (pose de la marque de propriété) des documents, étiquetage, préparation

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