Les stratégies d'enrichissement dans les établissements doivent être régulièrement revues et mises à jour ; c) Compartiments des animaux : Les compartiments ne doivent pas être fabriqués dans un matériau qui soit préjudiciable à la santé des animaux.

Article Annexe Ia

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remettre en forme. 3.2 : Réaliser les opérations de placement et de coupe. 3.3 : Réaliser les opérations d'assemblage selon le procédé "coupé/cousu". 3.4 : Réaliser les opérations de mise en volume par moulage : moulage paille, tirage feutre, repassage matériau

Article Annexe VIII

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< m ≤ 1 000 12 g 1 000 < m ≤ 10 000 1,2 % 10 000 < m ≤ 15 000 120 g 15 000 ≤ m 0,8 % Note : L'écart calculé pour chaque remplissage par rapport à la moyenne peut être ajusté pour tenir compte de l'effet de la taille des particules du matériau

Article 227-3.07

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Circuit de distribution : Le circuit à combustible est réalisé au moyen de tuyaux en acier, en cuivre ou en tout autre matériau approuvé à cet effet par une société de classification agréée.

Article 223 a-II-2/11

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Son enveloppe extérieure doit être résistante à l'eau ; 1.1.2. de bottes et de gants en caoutchouc ou autre matériau non conducteur de l'électricité ; 1.1.3. d'un casque rigide assurant une protection efficace contre les chocs ; 1.1.4. d'un fanal de sécurité

Article 221-II-2/5

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inflammables dans le local ; et 2 Contrôle de l'alimentation en air et des fuites de liquides inflammables dans le local 2.1 Dispositifs de fermeture et d'arrêt des appareils de ventilation Les moyens d'obturation doivent être construits en acier ou autre matériau

Article 230-3.22

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Les tuyaux de combustible liquide ainsi que leurs soupapes et accessoires doivent être en acier ou autre matériau équivalent ; toutefois l'administration peut autoriser l'emploi restreint de tuyaux flexibles.

Article GZ 25

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logements : 1° Résister à une température de 200 °C maintenue en permanence et à une température de 250 °C maintenue pendant une heure ; 2° Etre réalisés en matériaux conformes aux dispositions du DTU relatif aux travaux de fumisterie ou en tout autre matériau

Article Annexe 210.A.3

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Les largeurs des espaces allant d'un bord à l'autre du navire seront mesurées jusqu'à la face intérieure des structures d'entourage dans le cas des navires en métal et jusqu'à la face extérieure du bordé dans le cas des navires en un autre matériau.

Article Annexe VI

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Les évaluations de risques couvrent l'utilisation normale du produit biocide ainsi que le scénario réaliste le plus défavorable, y compris tout aspect touchant à l'élimination du produit biocide lui-même ou de tout matériau qu'il a servi à traiter.

Article 7

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visée à l'article L. 162-1-7 code de la sécurité sociale les types de couronnes, les inlays-cores, les bridges, les inlays-onlays, les prothèses adjointes et les réparations, afin de fixer des honoraires limites de facturation distincts selon : - le matériau

Article Annexe I

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revêtements destinés à stabiliser les particules de support libres ou à conférer des propriétés hydrophobes et/ou à protéger le bois contre le bleuissement ; i) "Revêtements monocomposants à fonction spéciale" désigne les revêtements spéciaux à base de matériau

Article 223 a-III/01

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Un moyen de protection thermique est un sac ou une combinaison fabriqué en un matériau imperméable à l'eau et ayant une faible conductance thermique.

Article Annexe 411-6.A.9 bis

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Si de l'acier à grain fin est utilisé pour les véhicules-citernes routiers, l'allongement minimal à la rupture du matériau utilisé doit être conforme à l'A.D.R, mais ne doit pas être inférieur à 16%.

Article Annexe

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Transport à l'abattoir L'enlèvement des dindes sur l'exploitation se fait dans des cages en matériau lisse, lavable, imputrescible, en bon état d'entretien et de propreté et qui ne contiennent pas plus de 5 dindes par cage de 0, 5 m ².

Article Annexe 1

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Ix/V module d'inertie de l'aube de section S (m 3 oa limite d'élasticité du matériau constitutif de l'aube à la température de l'essai T (N/m 2 oJ limite d'élasticité du matériau constitutif de l'assemblage (rivet, soudure, etc.) à la température de l'essai

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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Les cagoules et les masques devraient être en un matériau résistant aux flammes et comporter une fenêtre transparente pour permettre de voir. 2.2.3.3 Un appareil non activé doit pouvoir être porté en laissant les mains libres. 2.2.3.4 Lorsqu'ils sont

Article Annexe IV

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dispositifs de post-équipement de réduction des particules : a) Le mode de filtrage et le principe de réduction de la pollution particulaire (par exemple, rétention des particules par adhésion sur un support ou par rétention mécanique, utilisation d'un matériau

Article Annexe

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Exercer son art d'interprète : élargir le champ de l'imaginaire Analyser les textes - savoir lire, comprendre, analyser des textes - maîtriser l'approche du conflit dramatique, de la construction du personnage, du matériau textuel, de la dramaturgie

LEGIARTI000024244840

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Les revêtements de couverture classés en catégorie BRoof (t3) peuvent être utilisés sans restriction s'ils sont établis sur un support continu en matériau incombustible ou de catégorie A1.

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