A..., assuré auprès de la compagnie la MACIF ; que M. Z... a assigné M. A... et la MACIF en réparation de son préjudice ; que les juges du fond ont dit que le droit à indemnisation de M.

X..., et qu'elle se garde bien, pour autant, de poursuivre aujourd'hui", et que "Mme Y... a encore été informée des risques que représentaient les investissements sur le MATIF, comme le rappelle le contrat

X... prenait les trois enfants chaque milieu de semaine, du mardi soir au jeudi matin et qu'elle étendait le droit de visite et d'hébergement du père des fins de semaines jusqu'à la rentrée des classes

mise à l'épreuve pendant deux ans avec, entre autres obligations, celle de s'abstenir de conduire voitures, voiturettes, et camions sauf pour emmener son fils mineur au point de ramassage scolaire le matin

X... travaillait au maximum de 7 heures à 12 heures 30 et de 14 heures 30 ou 16 heures 30 à 10 heures ou 11 heures ou 3 heures du matin et qu'il effectuait 75 heures 30 par semaine ; alors d'autre part

relevant l'heure d'expédition, soit 17 heures ; de deuxième part, que Mlles Z... et X... prétendent avoir été l'objet de soi-disant menaces ou pressions qu'il aurait exercées ou proférées en début de matinée

médico-pharmaceutique, au profit des laboratoires par l'intermédiaire de visiteurs médicaux ; que soutenant avoir été victime de concurrence déloyale par détournement de sa clientèle et par le débauchage massif

produisant ses propres éléments ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté qu'au soutien de ses demandes au titre des heures supplémentaires, le salarié justifiait avoir envoyé et reçu des courriels tôt le matin

X..., gestionnaire des trésoreries des sociétés du groupe A... , a effectué sur ce compte, à l'insu de la société, de 1991 à 1994, des opérations sur le MATIF et le MONEP ; que ces opérations ayant entraîné

Pierre, partie civile, - LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE (MAIF), - LA MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (MGEN), parties intervenantes, contre l'arrêt de la cour

substantielles, la composition et la teneur en principes utiles de la marchandise vendue en l'espèce, vendu à M. et Mme A... une cuisine intégrée en indiquant dans le plan d'implantation "façade de chêne massif

et la perte par Mlle X... d'une chance d'échapper à son infirmité, la cour d'appel a retenu qu'il est "très probable" qu'une infirmière aurait fait appel à un médecin dès le 19 juillet à une heure du matin

LA MACIF dont l'obligation indemnisation n'est pas sérieusement contestable sera en conséquence condamnée à son paiement.

En l’espèce, la compagnie d’assurance MACIF supportera la charge des dépens de l’instance en référé.

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Matice et Saverdis par M. Garcia et la société Coopérative U Enseigne

relative à l'affiliation de la Mutuelle Nationale des Personnels Air France à la Société de Groupe d'Assurance Mutuelle Macif

La Maif offrait une indemnité de 50.000€.

B... précise : " je lui ai alors appris que j'avais vu le véhicule très accidenté à Poya, il était 2 heures du matin ; iI m'a dit " c'est bien qu'elle ait été retrouvée ; j'ai déposé plainte hier matin