CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
6364bc47e405357f749ead44
3 novembre 2022
Affection relevant MP 30B chez un ancien mécanicien naval ».
CTX PROTECTION SOCIALE
686445c00bb2f8a66ca6668d
1 juillet 2025
En conséquence, le Tribunal prononce le jugement suivant : FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 17.07.2023, Monsieur [O] [H] [E], né le 10/05/1968, mécanicien de formation, a formé une demande
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00505
7 mars 2012
X..., mécanicien salarié de la société Geodis chimie, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire en contestant les modalités de calcul de sa prime d'ancienneté appliquées par
2ème Chambre
DTA_2407780_20250211
11 février 2025
C est entré en France le 29 octobre 2014, selon ses déclarations, et a travaillé comme mécanicien automobile entre les mois de février 2022 et de janvier 2023.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00214_20230526
26 mai 2023
établissements mentionnés ci-dessus et figurant sur une liste établie par arrêté des ministres chargés du travail, de la sécurité sociale et du budget, pendant la période où y étaient fabriqués ou traités
ORCA_22MA00239_20230623
23 juin 2023
ORCA_22MA00313_20230621
21 juin 2023
8ème Ch Prud'homale
6a21095fcdc6046d4708df3b
3 juin 2026
[N] [O] a été engagé par la société [1] selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 15 septembre 1977 en qualité de ouvrier ajusteur mécanicien puis en tant que dessinateur mécanicien depuis
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00208
26 janvier 2010
X... a été engagé le 1er février 1973 par la société Papeterie de Condat en qualité d'ouvrier mécanicien au coefficient 145 de la convention collective applicable ; qu'estimant que son employeur n'avait
Cour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90837
25 juin 2013
Yannick X... en qualité de mécanicien moto, statut agent de maîtrise, échelon 20.
6253cce6bd3db21cbdd91a15
20 août 2014
EXPOSE DU LITIGE La société ST PNEUS a engagé Monsieur Lahouari X... en qualité de Mécanicien-Monteur de Pneus, fonction correspondant, en regard de la grille conventionnelle de classification des
Chambre Sociale
6a225be1cdc6046d47380109
4 juin 2026
Il était mécanicien-pneumaticien, il soulevait des pneus très lourds.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2109110_20230613
13 juin 2023
dans la mesure où les nouvelles modalités de rémunération aurait dû intervenir dès le 3 avril 2019 et non à la date du renouvellement de son contrat ; - elle méconnait le principe d'égalité de traitement
613724b5cd58014677417b45
18 octobre 2006
X... a été engagé par la société Endel le 1er juin 2000 en qualité de mécanicien monteur ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'un supplément de remboursement d'indemnités
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008196644
25 février 2004
grade ; Considérant que le bénéfice de l'échelon spécial du grade de capitaine, prévu par l'article 23 du décret du 22 décembre 1975 portant statut des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens
3ème Chambre
DTA_2209039_20251231
31 décembre 2025
A..., adjoint technique principal de 2ème classe, exerçait depuis février 2020 à l’atelier mécanique zonal les fonctions de mécanicien en charge de la préparation à la réforme des véhicules au sein de
613722a6cd580146773ffa11
6 mai 1996
et après en avoir délibéré conformément à la loi; Vu leur connexité, joint les pourvois n° E 92-44.417 et F 92-44.418; Attendu que Mme X..., engagée le 9 juin 1988, en qualité de couturière mécanicienne
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2401051_20240226
26 février 2024
: - il a adressé au préfet tous les éléments requis pour justifier d'une demande de rendez-vous ; il est titulaire d'un contrat à durée indéterminée depuis le 2 mai 2022 et exerce le métier de mécanicien
626248adb1a50c277d4c5d9a
21 avril 2022
Il précise qu'il a exercé les mêmes fonctions de mécanicien au sein de la même société pendant 27 ans avec une part accrue de travaux de peinture.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200449
4 avril 2018
X..., que ce dernier a été exposé à l'amiante à bord des navires de la CMA CGM dans le cadre de ses fonctions de graisseur et de mécanicien ; qu'à ce titre il convient de relever que M.
Page 16 sur 74