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1 478 résultats pour « mecanicien d'un train »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

6364bc47e405357f749ead44

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Affection relevant MP 30B chez un ancien mécanicien naval ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686445c00bb2f8a66ca6668d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En conséquence, le Tribunal prononce le jugement suivant : FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 17.07.2023, Monsieur [O] [H] [E], né le 10/05/1968, mécanicien de formation, a formé une demande

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00505

Cassation

7 mars 2012

7 mars 2012

X..., mécanicien salarié de la société Geodis chimie, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire en contestant les modalités de calcul de sa prime d'ancienneté appliquées par

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2407780_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

C est entré en France le 29 octobre 2014, selon ses déclarations, et a travaillé comme mécanicien automobile entre les mois de février 2022 et de janvier 2023.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00214_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

établissements mentionnés ci-dessus et figurant sur une liste établie par arrêté des ministres chargés du travail, de la sécurité sociale et du budget, pendant la période où y étaient fabriqués ou traités

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00239_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

établissements mentionnés ci-dessus et figurant sur une liste établie par arrêté des ministres chargés du travail, de la sécurité sociale et du budget, pendant la période où y étaient fabriqués ou traités

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00313_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

établissements mentionnés ci-dessus et figurant sur une liste établie par arrêté des ministres chargés du travail, de la sécurité sociale et du budget, pendant la période où y étaient fabriqués ou traités

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6a21095fcdc6046d4708df3b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[N] [O] a été engagé par la société [1] selon contrat de travail à durée indéterminée à compter du 15 septembre 1977 en qualité de ouvrier ajusteur mécanicien puis en tant que dessinateur mécanicien depuis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00208

Cassation

26 janvier 2010

26 janvier 2010

X... a été engagé le 1er février 1973 par la société Papeterie de Condat en qualité d'ouvrier mécanicien au coefficient 145 de la convention collective applicable ; qu'estimant que son employeur n'avait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90837

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

Yannick X... en qualité de mécanicien moto, statut agent de maîtrise, échelon 20.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a15

Appel

20 août 2014

20 août 2014

EXPOSE DU LITIGE La société ST PNEUS a engagé Monsieur Lahouari X... en qualité de Mécanicien-Monteur de Pneus, fonction correspondant, en regard de la grille conventionnelle de classification des

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225be1cdc6046d47380109

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Il était mécanicien-pneumaticien, il soulevait des pneus très lourds.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2109110_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

dans la mesure où les nouvelles modalités de rémunération aurait dû intervenir dès le 3 avril 2019 et non à la date du renouvellement de son contrat ; - elle méconnait le principe d'égalité de traitement

Source officielle
CC

soc

613724b5cd58014677417b45

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

X... a été engagé par la société Endel le 1er juin 2000 en qualité de mécanicien monteur ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'un supplément de remboursement d'indemnités

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008196644

Admin. suprême

25 février 2004

25 février 2004

grade ; Considérant que le bénéfice de l'échelon spécial du grade de capitaine, prévu par l'article 23 du décret du 22 décembre 1975 portant statut des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2209039_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

A..., adjoint technique principal de 2ème classe, exerçait depuis février 2020 à l’atelier mécanique zonal les fonctions de mécanicien en charge de la préparation à la réforme des véhicules au sein de

Source officielle
CC

soc

613722a6cd580146773ffa11

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

et après en avoir délibéré conformément à la loi; Vu leur connexité, joint les pourvois n° E 92-44.417 et F 92-44.418; Attendu que Mme X..., engagée le 9 juin 1988, en qualité de couturière mécanicienne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2401051_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

: - il a adressé au préfet tous les éléments requis pour justifier d'une demande de rendez-vous ; il est titulaire d'un contrat à durée indéterminée depuis le 2 mai 2022 et exerce le métier de mécanicien

Source officielle
CA

5e Chambre

626248adb1a50c277d4c5d9a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Il précise qu'il a exercé les mêmes fonctions de mécanicien au sein de la même société pendant 27 ans avec une part accrue de travaux de peinture.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200449

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

X..., que ce dernier a été exposé à l'amiante à bord des navires de la CMA CGM dans le cadre de ses fonctions de graisseur et de mécanicien ; qu'à ce titre il convient de relever que M.

Source officielle

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