CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

675 résultats pour « ophtalmologiste »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137253dcd5801467741c1d0

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

préanesthésique le 27 juillet 1982 à 15 heures, n'avait pas trouvé alarmant le tableau clinique de la patiente; que, par ailleurs, le compte rendu d'examen du 29 juillet 1982 pratiqué par le docteur X..., ophtalmologiste

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2200466_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

A cet égard, il ressort du certificat établi par un ophtalmologiste, le 9 septembre 2021, que l'intervention chirurgicale réalisée le 8 juin 2021 s'est traduite par la mise en place d'implants intra-oculaires

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA04674_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

avec son époux, la requérante produit des ordonnances attestant de rendez-vous médicaux pris les mêmes jours par les deux époux, auxquels ils se rendaient ensemble, le 2 janvier 2023 auprès d'un ophtalmologiste

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005506_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

D a nécessité l'emploi, à compter de 2012, d'une orthoptiste afin de l'assister dans son travail de chirurgien ophtalmologiste.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101427_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Le docteur B, infectiologue, auquel s'est adjoint le docteur A en qualité de sapiteur ophtalmologiste, a déposé son rapport le 4 décembre 2020.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000261_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

judiciaire établi par le Dr C, que Mme A présente des troubles de l'attention soutenue avec une préservation des autres fonctions cognitives, lesquels sont, selon l'experte neurologue et neuro-ophtalmologiste

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001532_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Il a réservé son avis pour disposer de celui d'un ophtalmologiste que M. C a pu consulter pendant les congés de février 2020.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02322_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Mme C produit plusieurs certificats médicaux de médecins ophtalmologistes qu'elle a consultés en France et au Cameroun, dont il ressort qu'elle souffre depuis plusieurs années d'un kératocône bilatéral

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2128415_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Il en va de même du certificat établi par un ophtalmologiste algérien, en date du 15 octobre 2019 et qui indique seulement que la pathologie de l'enfant est " en dehors de toute ressource thérapeutique

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2406203_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical établi le 23 octobre 2024 par un docteur en médecine et ophtalmologiste du centre hospitalier de Nice, que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2220225_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

incidence sur la survenance du dommage ont pu avoir la présence d'autres pathologies, l'âge de Mme A ou la prise d'un traitement antérieur particulier ; dire notamment si l'absence de consultation d'un ophtalmologiste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2400426_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

régionale de santé et au conseil départemental de l'ordre de la profession concernée de la copie des diplômes et des contrats de travail des chirurgiens-dentistes, des assistants dentaires, des ophtalmologistes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0516JUD001337106

Admin. suprême

16 mai 2013

16 mai 2013

    In addition, on 6 April 2006 the applicant consulted an ophthalmologist from Dnipropetrovsk City Hospital no. 8.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-121015

Admin. suprême

16 mai 2013

16 mai 2013

1   February 2011 I.M. allegedly hit the first applicant several times in the face and squeezed her throat while verbally abusing her, as a result of which she was later on diagnosed by an ophthalmologist

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-158632

Admin. suprême

16 octobre 2015

16 octobre 2015

He was prescribed clinical blood and urine tests, an electrocardiogram examination, and consultations by an otolaryngologist, ophthalmologist, dentist and dermatologist.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-158971

Admin. suprême

2 novembre 2015

2 novembre 2015

Furthermore, supervision by an ophthalmologist, oncologist, cardiologist and rheumatologist was recommended and the next visit was due to take place in three weeks.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6360caad3c369c7f749970b9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

- le médecin ophtamologiste du centre principal d'expertise médicale du personnel Navigant, consulté par le médecin du travail, une première fois en 2006 et une deuxième fois en 2009, préconisait, dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Ciprian Xc/Monsieur Claude Y

6253cd08bd3db21cbdd9213f

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

Le Docteur Z...infectiologue s'est adjoint un sapiteur, le Docteur Eric A..., ophtalmologiste, il a déposé son rapport définitif le 30 avril 2012.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC002088814

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Valentinovich Budapest retinal detachment Examination by the head of the medical unit after the applicant’s extradition to Russia and placement in detention;   regular consultations by an ophthalmologist

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10752

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Il est constant que Mme X... a été embauchée à compter du 1er septembre 1994 par le docteur François A... médecin ophtalmologiste, et qu'elle était employée à mi-temps par celui-ci.

Source officielle

Page 16 sur 34

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC282 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DAVID HIRSBEIN OPHTALMOLOGISTE

SIREN 798025607Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL UNIPERSONNELLE DE MEDECIN OPHTALMOLOGISTE PLANTUREUX

SIREN 802516443Greffe du Tribunal de Commerce de nice

14/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL D'OPHTALMOLOGISTE VIELPEAU

SIREN 491039285Greffe du Tribunal de Commerce de caen

02/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DES OPHTALMOLOGISTES BARATHON

SIREN 341890309Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon

05/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DE MEDECIN OPHTALMOLOGISTE MATHILDE BROUSSARD

SIREN 819106659Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

22/02/2026

Voir →