Annexe de Bowette du 01/10/1984 au 31/01/1985, Bowetteur Galerie Horizontale du 01/02/1985 au 31/07/1985, Bétonneur Coffreur Ferrailleur du 01/08/1985 au 31/10/1985, Ouvrier Annexe de Bowette du 01

Il y a exercé la profession d'ouvrier des techniques de l'électronique puis d'ouvrier des techniques de l'énergie.

Coiffet, - et les conclusions de M.Pons, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 16 mai 2023 ; 2° de surseoir à statuer dans l'attente de la décision du Conseil d'Etat statuant sur la prescription de l'action des ouvriers

Par assignation en date du 10 Mars 2026, la SCPI IMMORENTE demande au Tribunal d'ouvrir une procédure de liquidation judiciaire, et subsidiairement de redressement judiciaire, à l'égard de la SAS [Localité

, spécialisée dans le secteur d'activité de la coiffure et la manucure, en qualité de coiffeuse moyennant une rémunération brute mensuelle de 1 480,30 euros bruts.

des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat : " Une allocation spécifique de cessation anticipée d'activité est versée, sur leur demande, aux ouvriers ou anciens ouvriers de l'Etat

l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 15 avril 1992) d'avoir dit que l'accident n'est pas dû à une faute inexcusable de l'employeur, alors, selon le moyen, que l'arrêt qui constate que l'accident de l'ouvrier

Caen, 22 septembre 2009), que Mme X..., propriétaire d'un immeuble comprenant des locaux à usage commercial, a donné ces derniers à bail à la société Carolle T pour l'exploitation d'un commerce de coiffure

A..., ouvrier d’Etat mis à la disposition de la société Naval Group, exerce les fonctions de chef d’équipe sur le site de C....

une rémunération mensuelle brute de 1 893,07 euros pour 169 heures de travail par mois, les relations contractuelles entre les parties étant régies par la convention collective de la coiffure.

Ils font valoir qu'en tout état de cause, l'interphone ne permet pas un libre accès aux commerces, les commerçants ne pouvant pas passer leur temps à ouvrir le portillon aux clients le samedi après-midi

d'assister le juge-enquêteur et des explications données en chambre du conseil que la société R' & BEAUTY CONCEPT est susceptible de présenter un plan de redressement, QU'il convient en conséquence d'ouvrir

X..., ouvrier à la SEITA, avait souscrit une telle garantie, le montant total des primes aurait été supérieur au montant de l'indemnisation ; qu'au surplus, son licenciement étant dû à des raisons médicales

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 911 448 686 - 2022 B 1545 et exerce une activité de coiffure mixte, cosmétique et ventes de produits non

La société Deforges International Académie exploite un salon de coiffure dans des locaux situés dans l'immeuble [Adresse 3], qui lui sont donnés à bail par les dames [P] et [O] propriétaires indivises

mars 2023 et à partir de janvier 2024, c’était avec un alias et un faux titre de séjour, en CDD ou en intérim jusqu’en septembre 2024 et sur des emplois sans qualification particulière d’aide maçon, d’ouvrier

Bétonneur-coffreur-ferrailleur du 01/09/1986 au 28/02/1987 : ouvrier mineur qui effectue les travaux de bétonnage.

A a été employé au sein de la direction des constructions navales (DCN) de C en qualité d'ouvrier spécialisé, d'appareilleur et d'agent spécialisé du 2 mars 1970 au 9 décembre 1997.

) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 16 mai 2023 ; 2° de surseoir à statuer dans l'attente de la décision du conseil d'Etat statuant sur la prescription de l'action des ouvriers