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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61630b7242de3d260b99328a
22 mars 2012
[D] à compter du 1er juillet 2005 en qualité de responsable des ventes. Par lettre en date du 22 juin 2005, M. [X] a promis à M.
17e Chambre
603268c7ea73e69d816d2bca
8 février 2018
Ces pièces, décisives, sont les suivantes : - courriel, daté du 10 décembre 2014, 9 h. 55, du responsable des ventes au manager du rayon alcool, brasserie : 'Nous recevons ce matin du COCA LIGHT
Chambre sociale
6520f5e2bb275d83183a3b4e
5 octobre 2023
[R] (le salarié) a été engagé le 1er novembre 1987 par contrat à durée indéterminée par la société Pagot et Savoie (l'employeur) et occupait, en dernier lieu, les fonctions de responsable de vente.
Pôle 6 - Chambre 10
6033acfdb6986860fb72afb6
26 avril 2017
entendu une altercation violente entre Monsieur [P] et Monsieur [X] car Monsieur [P] le provoquait en lui disant « vas-y frappe moi », j'ai du les séparer », une attestation de Monsieur [Y] [S], responsable
Chambre Sociale
634e41e6dfc182adff7ad59d
13 octobre 2022
Par contrat de travail à durée indéterminée du 1er mars 2018, Madame [E] [Z] a été engagée à compter du même jour en qualité de responsable de vente par la SARL BOGATO, en contrepartie d'un salaire mensuel
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02173
3 décembre 2014
X... a été engagé le 2 mars 2009 en qualité de VRP responsable des ventes par la société K par K ; que licencié pour inaptitude en novembre 2011, il a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que
CTX PROTECTION SOCIALE
678ea42abfd75b73b3e3f7a0
10 janvier 2025
JUGEMENT : contradictoire et avant dire droit EXPOSE DU LITIGE Madame [S] [I], salariée de la société [21] depuis le 25 avril 2000 en qualité de responsable de vente terrain, a établi une demande de reconnaissance
5ème Chambre
DTA_2205910_20230303
3 mars 2023
Elle a également travaillé entre juillet 2017 et mars 2018 en tant que responsable des ventes pour la boutique France-Orient puis entre avril 2018 et juin 2018 en tant que responsable de projet pour l'office
6163cdada4f434918a1e5223
14 décembre 2009
Le conseil des prud'hommes de Bayonne a retenu : Sur la mise à pied du 10 décembre 2004, que l'attestation de Monsieur [O], responsable après-vente, aux termes de laquelle il a fait des remarques au
3ème chambre
DTA_1921367_20220701
1 juillet 2022
La requérante observe encore que la présence permanente sur le sol anglais du responsable des ventes, cadre salarié à plein temps, associée aux déplacements réguliers de son dirigeant M.
69d88d09cdc6046d47bb29ec
9 avril 2026
[O] a évolué au poste de responsable des ventes sur le marché des particuliers, classe 5, statut cadre, à l'agence de Saint-Palais (64), avant d'être rétrogradé à la suite d'une sanction disciplinaire
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01750
16 septembre 2009
Monsieur X... : « travaille au sein de notre établissement et l'autorise à exposer dans les marchés la gamme des produits de notre société » ; que le courrier du 15 mai 2006 de Monsieur Yves Z..., responsable
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00284
3 février 2010
que ses objectifs de tournée ne caractérisent pas une dégradation importante de ses résultats ; que l'analyse des bulletins de salaire sur l'année 2005 révèle l'attribution mensuelle de primes sur ventes
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01028
20 mai 2009
X... à en-tête de « Sidel Industry (Malaysia) Sdn-Bhd » ; que ce contrat de travail indique expressément : « Vous serez employé à temps plein chez Sidel Industry (Malaysia) Sdn Bhd … en tant que responsable
61372317cd58014677405478
8 juillet 1998
avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la salariée : Attendu que Mme X..., employée de la société Forestyle en qualité de responsable
Pôle 6 - Chambre 11
61639208c171f9a1fe14c643
30 septembre 2010
ITM PRODUITS INTERNATIONAL en qualité de responsable des ventes non alimentaires. Le premier juillet 2004, il a signé un nouveau contrat de travail avec la S.A.S.
Cour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf46
27 juin 2008
Il occupait en dernier lieu le poste de responsable des ventes affaires.
6253ca5fbd3db21cbdd8ad8c
25 mars 2008
Faits et procédure : M Jean-Marie X... a été engagé à compter du 1.9.2001 par la société Etablissements SCHMITT JACQUES, comme responsable de vente - statut cadre, avec soumission des relations contractuelles
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00100
29 janvier 2013
X... a quitté cette entreprise et a été engagé, comme responsable des ventes, par la société Rossi Engineering, aux droits de laquelle se trouve la société Rossi Motoreducteurs qui est une filiale de la
10ème chambre
DTA_2300414_20231127
27 novembre 2023
d'une durée de trente jours effectué au sein de la même société, délivrée le 7 janvier 2022, alors que l'attestation de travail délivrée par la société Nati Nord ne fait état que d'une expérience de responsable
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