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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2101760_20230224
24 février 2023
24 février 2023
B ait signalé, auprès de sa hiérarchie ou des services médicaux, qu'il souffrait d'un traumatisme sonore après cet évènement.
Source officielle2ème chambre
DTA_2308956_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
particulière et d’avertisseur sonore ; - le lien de causalité entre la borne escamotable et le dommage est établi et confirmé par l’attestation de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301121_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
rapport de juin 2018 a confirmé la conformité du site à la règlementation relative au bruit ; en 2020, l'arrivée de nouveaux habitants, voisins immédiats de la scierie, se sont plaints de nuisances sonores
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2516792_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Le rapport insiste sur les caractéristiques sonores des aboiements des chiens, bien identifiables dans un environnement de fond sonore calme, et très agressifs.
Source officielleService des référés
67ed8123da9e15c5131fb55b
2 avril 2025
2 avril 2025
A titre subsidiaire, elle demande à ce que l’expertise soit limitée aux nuisances sonores liées à l’utilisation du compacteur de carton.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2304282_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Ces constats d'huissier ne permettent ainsi pas d'établir que M. et Mme C seraient victimes de nuisances sonores.
Source officielle1ère Chambre civile
687eaa8041388e7853ac5d99
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[H] [R] et Mme [O] [V] (ci-après les consorts [R]-[V]) Se plaignant de nuisances sonores et du comportement des consorts [R]- [V], les époux [W]-[Z] ont vainement tenté une conciliation.
Source officielleChambre 1-2
6438f1eca942a604f5e93239
13 avril 2023
13 avril 2023
Se plaignant de nuisances sonores provenant de l'appartement de M.
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268b3de91be2e9f7ea0b
26 juillet 2022
26 juillet 2022
PRONONCE DE L'ARRET : Le 26 juillet 2022, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2204618_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Enfin, le requérant n'établit pas l'intensité de ses nuisances sonores auxquelles il serait exposé par la mesure litigieuse.
Source officielleBureau d'ordre référés
697ac67bcdc6046d470b96bc
7 janvier 2026
7 janvier 2026
GROUPE [Adresse 1] [Localité 5] non comparante EXPOSE DU LITIGE Madame [N] est propriétaire du lot n°79 Bâtiment A dépendant de la copropriété sise au [Adresse 6] et aurait subi des nuisances sonores
Source officielleAvis
CADA:20221676
21 avril 2022
21 avril 2022
dossier de régulation médicale de celui-ci notamment : 1) la fiche administrative ; 2) la liste des communications ; 3) le dossier de régulation médicale ; 4) la liste des décisions ; 5) l’enregistrement sonore
Source officiellecr
6137252bcd5801467741b8ac
25 janvier 1990
25 janvier 1990
qui fait obligation aux autres conducteurs de céder le passage aux véhicules de police, de gendarmerie et de lutte contre l'incendie annonçant leur venue à l'aide de leurs avertisseurs lumineux et sonores
Source officielleciv2
Isabelle A..., ont exercé une action récursoirec/M. Z
613723bdcd5801467740d8e8
11 octobre 2001
11 octobre 2001
qu'à remettre en discussion, devant la Cour de Cassation, l'appréciation souveraine, par la cour d'appel, de la valeur et de la portée des éléments de preuve, relatifs à l'utilisation des avertisseurs sonore
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000034993725
22 juin 2017
22 juin 2017
sous l'empire d'un état alcoolique les 28 avril 2010, 8 janvier 2013 et 12 novembre 2014 ; qu'à l'occasion de cette dernière infraction, et alors que les policiers désirant le contrôler s'étaient signalés
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300187_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
lequel le maire de la commune de Chilhac l'informe de ce qu'elle a réalisé des travaux sans autorisation, lui demande de s'engager à ne plus faire fonctionner la pompe à chaleur et à la démonter, et lui signale
Source officielle3ème Chambre
DTA_2109593_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
important provenant d'une sonorisation et la présence d'une vingtaine de personnes en terrasse occasionnant des nuisances sonores.
Source officielleChambre 1-8
68f081356232792c46835caa
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 15 Octobre 2025, signé par Monsieur Pierre LAROQUE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision a été
Source officielle10e Chambre
60376037d861133d87439c0e
2 avril 2015
2 avril 2015
[Z], au besoin, de signaler ses problèmes de santé. Par ses conclusions du 5 mai 2014, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002354_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Les requérants soutiennent que l'utilisation de cet ouvrage public constitue une nuisance sonore au sens du code de la santé publique.
Source officiellePage 16 sur 66