deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 24 avril 1986), que la société Rizzi a donné en location à la société Bisseuil, pour les besoins d'un chantier de construction, un camion-grue

La société Gruet Ingénierie a également aggravé les désordres en manquant à son obligation de contrôle de l'exécution des travaux. 24.

Chargement au port d'Anvers effectué à la grue équipée de pinces adaptées "tube par tube ou 2 tubes par 2 tubes" ; qu'il ne s'évinçait pas d'une telle clause que la fourniture du matériel, spécialement

Gruet Ingénierie à garantir les sociétés Sombat et Qualiconsult à hauteur de 10% de celles-ci (article 5) et, enfin, la société Qualiconsult à garantir les sociétés Sombat et Gruet Ingénierie à hauteur

entrepôt ; que la société Simonet, sous-traitante du lot chauffage, avait fait appel pour la mise en place de deux chaudières à la société Stal Manutention (STAL), spécialisée dans la manutention par grues

BERNARD K..., DEMEURANT A NEUILLY-L'EVEQUE, COMMUNE DE VAL DE GRIE HAUTE-MARNE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT DU 6 NOVEMBRE 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

qui informait la Société THALES que la Société GLOBAL TECHNOLOGIES refusait de payer les factures de la Société SRL NEVI GRUP, que dans ces conditions la Société SRL NEVI GRUP allait devoir retirer son

Groupe Azur, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que le 30 novembre 1982, une grue

Il ne produit aucun document sur les caractéristiques techniques des grues sur lesquelles M.

En effet, la société Algeco : - n'a pas contesté avoir positionné un patin de grue sur un trottoir, ce qui a occasionné son affaissement.

société Bogast bois ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 novembre 2013), que, par contrat du 1er juillet 2009, la société Bogast bois a acheté à la société Interfor des grumes

maître de l'ouvrage et maître d'oeuvre, et qu'en cette qualité, n'ayant pas mis en application les dispositions prévues par le décret du 8 janvier 1965, alors même qu'il disposait des moyens et pouvoirs utiles

effectivement montée le 1er décembre 2008 n'était pas opérationnelle car elle n'avait pas reçu le PV de vérification nécessaire pour son utilisation ; qu'en affirmant que la grue était montée et en état

Attendu que, pour leur permettre d'exécuter les opérations d'acconage commandées par les armements, le Port autonome de Marseille met contractuellement à disposition des entreprises de manutention des grues

condamnée à garantir la société Gruet Ingénierie à hauteur de 70% des condamnations prononcées à son encontre par le présent jugement. 23.

Le défaut consiste en une moisissure importante de la matière, le bois est impropre à toute utilisation.

de chênes, les grumes de peupliers et les grumes diverses, mais aussi, comme le fait valoir la société, en ce qui concerne les grumes de pins, d'une part, et les billons de pins, d'autre part ; que contrairement

Par acte d'huissier du 16 août 2011 la société Grup Antigon a fait assigner son propre fournisseur la société de droit andorran Area Moda en intervention forcée.