] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises du Val-de-Marne, en date du 15 novembre 2024, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 22 novembre 2023, pourvoi n° 22-86.078), pour meurtre et vol

Nora, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 27 avril 1993, qui, pour vol, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils

X..., a informé le cabinet Jannel qu'elle n'entendait plus couvrir le risque de vol et lui a demandé son accord en vue de l'établissement d'un avenant portant exclusion de cette garantie, étant précisé

par une personne en relation habituelle avec un tiers se livrant à une activité illicite en matière de stupéfiants, a prononcé sur sa demande en annulation d'actes de la procédure ; Vu l'ordonnance

qui, dans la procédure suivie contre les deux premiers pour recel en bande organisée, faux et usage de faux, contre la troisième pour recel en bande organisée, les quatrième, cinquième et sixième pour vol

[R] [V] pour tentative de vol en réunion, violences volontaires, M. [I] [F] a été placé en garde à vue.

[N] [D] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 11e section, en date du 30 juillet 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol

accompli depuis l'appréhension, et de participation à un groupement ou une entente en vue de la préparation caractérisée du crime de vol avec arme ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure que M.

Abdelaziz N... , contre l'arrêt de la cour d'assises du GARD, en date du 16 décembre 2016, qui, pour vol avec arme, tentative de vol avec arme, extorsion, association de malfaiteurs et recel, l'a condamné

faux et usage, falsification de chèques, recel et séjour irrégulier, en récidive, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec maintien en détention et 10 ans d'interdiction du territoire français ; Vu

Oihde, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 4 janvier 2005, qui, pour, notamment, vol aggravé, outrage et rébellion, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec mandat

stupéfiants et infractions à la législation sur les étrangers, l'a condamné à dix mois d'emprisonnement et trois ans d'interdiction du territoire français, et a décerné mandat de dépôt contre lui ; Vu

le pouvoir de récupérer ceux fautés et ceux finis comme volés et d'indemniser leurs détenteurs ; - il ne peut pas être tiré de la constitution de partie civile de la société [K] suite aux vols commis

Carole, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 26 mars 1997, qui, pour vol, l'a condamnée à la peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 2

Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 29 novembre 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAR sous l'accusation de vols avec arme

Vu les articles L. 162-17, R. 161-40, R. 163-2 du code de la sécurité sociale et 1er de l'arrêté du 26 juin 2006 pris pour l'application des articles R. 163-2 et R. 165-1 du code de la sécurité sociale

ou moins b) 400 euros pour tous les vols intracommunautaires de plus de 1500 kilomètres et pour tous les autres vols de 1 500 à 3 500 kilomètres c) 600 euros pour tous les vols qui ne relèvent pas des

Fahousi, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 4 novembre 2003, qui, pour vol avec violence, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur