X..., architecte, a été chargé de la conception d'une opération de construction portant sur l'édification d'un immeuble d'habitation ; que la société Ingebat est intervenue en qualité de coordinatrice

français, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la société Atelier [O] architectes et associés, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Cabinet [C] [I] [

Michel X..., architecte, demeurant ..., 2°) la Mutuelle des Architectes Français, société d'assurances à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ... (16e), en cassation d'un arrêt

L'ENSEMBLE DIT "GROUPE TEYSSEIRE", LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE A, SUR LE FONDEMENT DES PRINCIPES DONT S'INSPIRENT LES ARTICLES 1792 ET 2270 DU CODE CIVIL, CONDAMNE, D'UNE PART, LE SIEUR X..., ARCHITECTE

X... solidairement avec les Entreprises Brisard-Durand et la Société Européenne des Asphaltes à lui verser la somme de 150 000 F pour la réfection des toitures du foyer rural ; b condamne l'architecte

B..., architecte, des travaux de réhabilitation et de rénovation d'un ancien hôtel particulier ; que, le 31 janvier 2011, elle a vendu un appartement situé au deuxième étage à M. et Mme Z..., qu'ils ont

Y... et X..., architectes; qu'après exécution, la société Dumez Atlantique et les architectes ont, par procédures séparées, assigné la SCI en paiement du solde du prix des travaux et des honoraires ;

Architecte Dplg, 2°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [...] , 3°/ à la société E... frères, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] ,

et de la Mutuelle des architectes français, de la SCP L.

Y..., architecte, et à M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 3 juin 2004) que la société Nant'Im a confié à Mme X..., architecte

A..., architecte, et l'Union des assurances de Paris (UAP), assureur en dommages-ouvrage et assureur de l'architecte ; Attendu que le syndicat fait grief à l'arrêt de déclarer valable l'ensemble des

X..., architecte, d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de bâtiments ; qu'après obtention du permis de construire, la SCI a renoncé à son projet et que les parties sont convenues d'étendre

Y..., architecte, étant chargé d'une mission partielle de maîtrise d'oeuvre et M.

E...                  , architecte (la société B...), pour concevoir un chalet à édifier sur un terrain appartenant à M. et Mme C... ; qu'invoquant le non-respect par M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 février 2003), qu'à la suite de la condamnation, par la juridiction administrative, d'un architecte

Y..., architecte, d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la transformation d'une construction ancienne en maison d'habitation ; que les travaux ont été confiés à la société Midi Construction, entrepreneur

X... et Z..., architectes, demeurant 57, Promenande des Anglais à Nice 06000 et MM.